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IAS 10Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5

Version de ce contenu

IAS 10 telle que modifiée par IFRS 18

Applicable aux exercices ouverts à compter du 1 janvier 2027. Application anticipée permise. Uniquement avec l'application anticipée d'IFRS 18, qui est permise et doit être indiquée dans les notes (IAS 10, par. 23D ; IFRS 18, par. C1).

Dossier · Cas progressifParcours L1 → L2L1 · Fondamental

Bellanor : après la clôture 2027

Bellanor SA, société fictive de distribution de matériel médical (310 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Exercice ouvert le 1er janvier 2027 ; comptes 2027 autorisés le 12 mars 2028 (données du cas).

1 document2 travaux
0 / 2 travaux complétés
Période
Février 2028
Normes
IAS 10 — Événements postérieurs à la période de reporting
Niveaux
0 / 2 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 30 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Février 2028

Niveau 1 : le dividende

Version applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027 ; application anticipée permise uniquement avec celle d'IFRS 18 (IFRS 18, par. C1). Vous traitez les événements survenus entre le 31 décembre 2027 et le 12 mars 2028. Niveau 1 : dividende déclaré après la clôture. Niveau 2 : continuité d'exploitation et informations. Les dates, montants et appréciations de la direction sont des données du cas.

Norme concernée : IAS 10, version modifiée par IFRS 18. Les questions sont guidées.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 2) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 4 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Bellanor : après la clôture 2027

    Bellanor SA, société fictive de distribution de matériel médical (310 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Exercice ouvert le 1er janvier 2027 ; comptes 2027 autorisés le 12 mars 2028 (données du cas).

  2. Événement initial · L1Février 2028 · Étape en cours

    Niveau 1 : le dividende

    Norme concernée : IAS 10, version modifiée par IFRS 18. Les questions sont guidées.

    Pièces ajoutées

    • Pièce 1 : décision du conseil (données du cas)
  3. Nouvelle période · L2Mars 2028 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

1 pièce à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Document support

Pièce 1 : décision du conseil (données du cas)

Le 8 février 2028, le conseil déclare un dividende de 0,60 par action sur 1 200 000 actions, payable le 30 avril 2028.

Données

Faits du dossier

Entité
Bellanor SA, société fictive de distribution de matériel médical (310 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Exercice ouvert le 1er janvier 2027 ; comptes 2027 autorisés le 12 mars 2028 (données du cas).
Période
Février 2028
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IAS 10 — Événements postérieurs à la période de reporting

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

2 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Questions1
  • Calculs1

Questions

Appuyez chaque réponse sur un fait du dossier et sur la règle étudiée.

Partie 1 · QCM · Application

Quel passif de dividende Bellanor comptabilise-t-elle au 31 décembre 2027 ?

1 question suivante apparaîtra une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IAS 10 §12
  • IAS 10 §13
  • IAS 10 §14
  • IAS 10 §15
  • IAS 10 §16
  • IAS 1 §25
  • IFRS 18 §C1