IAS 23 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Solvane Industries SA, société fictive de conditionnement, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Elle construit une usine de conditionnement financée par un prêt dédié, puis un entrepôt automatisé financé par ses emprunts généraux, et reçoit une subvention liée à l'usine.
L1 · Guidé · Exercice N — janvier à mars : classement et début
Vous construisez progressivement le dossier de Solvane : qualification et début de l'incorporation (niveau 1, exercice N), emprunt spécifique et plafond (niveau 2, exercice N), suspension, achèvement et emprunts généraux (niveau 3, exercice N+1), puis subvention, information et revue (niveau 4, exercices N+1 et N+2). Les montants, les dates, les taux effectifs, les durées d'interruption et les conventions d'amortissement sont des données ou des hypothèses du cas ; les règles viennent d'IAS 23 et des normes voisines.
Norme concernée : IAS 23 Coûts d'emprunt. Solvane Industries lance un projet d'usine. Dites quels actifs sont qualifiés, datez le début de l'incorporation et calculez la dépense éligible. Les questions sont guidées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
2 / 6 étapes atteintes
Contexte · Fait daté du dossier
Solvane Industries SA, société fictive de conditionnement, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Elle construit une usine de conditionnement financée par un prêt dédié, puis un entrepôt automatisé financé par ses emprunts généraux, et reçoit une subvention liée à l'usine.
Événement initial · L1·Exercice N — janvier à mars : classement et début · Étape en cours
Norme concernée : IAS 23 Coûts d'emprunt. Solvane Industries lance un projet d'usine. Dites quels actifs sont qualifiés, datez le début de l'incorporation et calculez la dépense éligible. Les questions sont guidées.
Pièces ajoutées
Nouvelle période · L2·Exercice N — avril à décembre : emprunt spécifique · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 : suspension, fin et emprunts généraux · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L4·Exercice N+1 à N+2 : subvention, notes et revue · À venir : se débloque après l’étape en cours
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
2 pièces à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document support
| Actif | Situation |
|---|---|
| A. Usine d'Aubrac | Usine de conditionnement construite sur mesure ; le plan prévoit 30 mois de construction ; financée par le prêt P |
| B. Portefeuille de titres | Titres de placement achetés en bourse |
| C. Lot de cartons | Cartons produits en deux jours sur une ligne automatisée |
| D. Camion neuf | Camion acheté neuf, livré prêt à rouler |
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
4 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque actif de la pièce 1 : actif qualifié ou non.
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
A. Usine d'Aubrac
B. Portefeuille de titres
C. Lot de cartons
D. Camion neuf
3 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives