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IAS 24Chapitre 3Leçon 2

La substance de la relation, les régimes postérieurs à l'emploi et les entités de gestion

Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage

Approfondir+2 approfondissements · +1 point d’attention

Pour savoir si une relation est une relation de partie liée, on regarde sa substance et non sa seule forme juridique ; deux cas particuliers, le régime d'avantages postérieurs à l'emploi et l'entité de gestion, relèvent du niveau approfondi.

30 minNon commencé

Objectifs d'apprentissage

  • Apprécier une relation selon sa substance et non selon sa seule forme juridique.
  • Déterminer les liens d'un régime postérieur à l'emploi avec l'entité et les employeurs promoteurs.
  • Identifier l'entité de gestion qui fournit du personnel dirigeant clé.

Au programme de la leçon

Contenu pédagogique original : il paraphrase la norme sans la reproduire et ne remplace pas le texte officiel.

Sommaire — IAS 24 — Information relative aux parties liées

  1. 1 · Non commencéObjet, champ d'application et information intragroupe0 / 1 leçon
  2. 2 · Non commencéDéfinitions : personnes, famille proche, dirigeants clés0 / 1 leçon
  3. 3 · Non commencéRelations entre entités liées0 / 2 leçons
  4. 4 · Non commencéSituations qui ne créent pas, à elles seules, une relation0 / 1 leçon
  5. 5 · Non commencéMère et partie exerçant le contrôle ultime0 / 1 leçon
  6. 6 · Non commencéRémunération du personnel dirigeant clé0 / 1 leçon
  7. 7 · Non commencéTransactions, soldes et présentation0 / 2 leçons
  8. 8 · Non commencéEntités liées à l'État0 / 1 leçon
  9. 9 · Non commencéFrontières avec les autres normes0 / 0 leçon