Contexte · Fait daté du dossier
Nordane : des instruments émis à la compensation
Nordane SA
IAS 32 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Nordane : des instruments émis à la compensation
Nordane SA
1 document4 travaux
- Période
- 1er janvier N
- Normes
- IAS 32 — Instruments financiers : présentation
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 100 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · 1er janvier N
Niveau 1 : trois instruments émis par Nordane
Nordane SA, société fictive, états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, monnaie fonctionnelle et de présentation : l'euro ; Vexa SA et Ormel SA, contreparties fictives. Les faits et les montants sont des données du cas ; les conclusions relèvent de la norme, d'une lecture de pratique ou d'une proposition et sont signalées comme telles ; les montants sont entiers, sauf l'effet d'impôt de 25 % sur la charge d'intérêts de l'obligation convertible, arrondi à l'euro (convention du cas) ; les contreparties des écritures et le taux d'impôt de 25 % sont des conventions du cas.
Nordane SA émet trois instruments. Il faut dire, pour chacun, s'il crée une obligation contractuelle inévitable de remettre de la trésorerie, donc un passif financier, ou s'il est un instrument de capitaux propres (le standard est annoncé à ce niveau).
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 4) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·1er janvier N · Étape en cours
Niveau 1 : trois instruments émis par Nordane
Nordane SA émet trois instruments. Il faut dire, pour chacun, s'il crée une obligation contractuelle inévitable de remettre de la trésorerie, donc un passif financier, ou s'il est un instrument de capitaux propres (le standard est annoncé à ce niveau).
Pièces ajoutées
- Pièce 1 : les trois instruments (données du cas)
Nouvelle information · L2·1er janvier N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercice N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document support
Pièce 1 : les trois instruments (données du cas)
| Instrument | Termes du contrat |
|---|---|
| Actions de préférence série P | 52 000 actions de 55 €, soit 2 860 000 € ; rachat obligatoire en trésorerie au nominal le 31 décembre N+4 ; dividende décidé chaque année par l'assemblée, sans montant garanti |
| Actions de préférence série Q | Nominal total de 1 300 000 € ; aucune date de rachat ; dividende fixe obligatoire de 6 % chaque année |
| Actions ordinaires | Aucune date de rachat ; dividende décidé librement par l'assemblée |
Aucune exception particulière ne s'applique à ces instruments (convention du cas).
Données
Faits du dossier
- Entité
- Nordane SA
- Période
- 1er janvier N
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IAS 32 — Instruments financiers : présentation
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
4 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer2
- Questions2
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque instrument émis par Nordane.
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
À classer3
Actions de préférence série P
Actions de préférence série Q
Actions ordinaires
Passif financier0
Instrument de capitaux propres0
3 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IAS 32 §16
- IAS 32 §22
- IAS 32 §25
- IAS 32 §26
- IAS 32 §28
- IAS 32 §31
- IAS 32 §32
- IAS 32 §AG32
- IAS 32 §33
- IAS 32 §35
- IAS 32 §37
- IAS 32 §42
- IAS 32 §AG38A
- IAS 32 §AG38B
- IAS 32 §AG38E
- IAS 32 §AG38F
- IAS 32