Vous rejoignez la direction financière de Velquier Agroéquipements comme responsable du dossier de clôture. En N, la société lance une nouvelle activité : une ligne de production de pompes solaires PS-20, un outil logiciel de télésurveillance développé en interne (Irriscope) et un entrepôt loué pour l'activité. Chaque niveau est une clôture, avec plusieurs événements de natures différentes que vous devez identifier, rattacher à la norme applicable, chiffrer et comptabiliser : clôture N (niveau 1), clôture N+1 (niveau 2), événements de N+2 (niveau 3), puis test de dépréciation, revue de l'annexe et mémo de jugement de la clôture N+2 (niveau 4). Les effets d'un exercice se propagent au suivant : valeurs comptables, amortissements, dépréciations et reprises, soldes de contrat, dette locative. Six normes sont mobilisées : IAS 16, IAS 38, IAS 36, IFRS 16, IAS 2 et IFRS 15 ; elles ne sont annoncées qu'au niveau 1. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels, et aucune méthode retenue par Velquier n'est présentée comme imposée par une norme. Hypothèse pédagogique : montants arrondis à l'euro, écritures récapitulatives, effets d'impôt ignorés.
Normes concernées : IAS 16 Immobilisations corporelles, IAS 2 Stocks, IAS 38 Immobilisations incorporelles, IAS 36 Dépréciation d'actifs, IFRS 16 Contrats de location et IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients. Pour cette première clôture, chaque événement est décrit dans les pièces : rattachez-le à sa norme, puis chiffrez-le. Les montants obtenus serviront aux clôtures suivantes.