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Multi-IFRSCas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Velquier Agroéquipements : trois clôtures, six normes, un dossier (N → N+2)

Velquier Agroéquipements SA, société fictive de taille moyenne (480 salariés) qui conçoit, fabrique et vend des pompes d’irrigation solaires et assure leur télésurveillance, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros hors taxes sauf mention contraire.

2 documents7 travaux
0 / 7 travaux complétés
Période
Exercice N — clôture au 31 décembre N
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporellesIAS 38 — Immobilisations incorporellesIAS 36 — Dépréciation d'actifsIFRS 16 — Contrats de locationIAS 2 — StocksIFRS 15 — Produits des contrats avec des clients
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 120 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Exercice N — clôture au 31 décembre N

Niveau 1 — Clôture N : une ligne, des pompes, un logiciel, un entrepôt

Vous rejoignez la direction financière de Velquier Agroéquipements comme responsable du dossier de clôture. En N, la société lance une nouvelle activité : une ligne de production de pompes solaires PS-20, un outil logiciel de télésurveillance développé en interne (Irriscope) et un entrepôt loué pour l'activité. Chaque niveau est une clôture, avec plusieurs événements de natures différentes que vous devez identifier, rattacher à la norme applicable, chiffrer et comptabiliser : clôture N (niveau 1), clôture N+1 (niveau 2), événements de N+2 (niveau 3), puis test de dépréciation, revue de l'annexe et mémo de jugement de la clôture N+2 (niveau 4). Les effets d'un exercice se propagent au suivant : valeurs comptables, amortissements, dépréciations et reprises, soldes de contrat, dette locative. Six normes sont mobilisées : IAS 16, IAS 38, IAS 36, IFRS 16, IAS 2 et IFRS 15 ; elles ne sont annoncées qu'au niveau 1. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels, et aucune méthode retenue par Velquier n'est présentée comme imposée par une norme. Hypothèse pédagogique : montants arrondis à l'euro, écritures récapitulatives, effets d'impôt ignorés.

Normes concernées : IAS 16 Immobilisations corporelles, IAS 2 Stocks, IAS 38 Immobilisations incorporelles, IAS 36 Dépréciation d'actifs, IFRS 16 Contrats de location et IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients. Pour cette première clôture, chaque événement est décrit dans les pièces : rattachez-le à sa norme, puis chiffrez-le. Les montants obtenus serviront aux clôtures suivantes.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 7) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Velquier Agroéquipements : trois clôtures, six normes, un dossier (N → N+2)

    Velquier Agroéquipements SA, société fictive de taille moyenne (480 salariés) qui conçoit, fabrique et vend des pompes d’irrigation solaires et assure leur télésurveillance, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros hors taxes sauf mention contraire.

  2. Événement initial · L1Exercice N — clôture au 31 décembre N · Étape en cours

    Niveau 1 — Clôture N : une ligne, des pompes, un logiciel, un entrepôt

    Normes concernées : IAS 16 Immobilisations corporelles, IAS 2 Stocks, IAS 38 Immobilisations incorporelles, IAS 36 Dépréciation d'actifs, IFRS 16 Contrats de location et IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients. Pour cette première clôture, chaque événement est décrit dans les pièces : rattachez-le à sa norme, puis chiffrez-le. Les montants obtenus serviront aux clôtures suivantes.

    Pièces ajoutées

    • Ligne de production PS et pompes PS-20 (donnée du cas)
    • Logiciel Irriscope et entrepôt (donnée du cas)
  3. Nouvelle période · L2Exercice N+1 — clôture au 31 décembre N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N+2 — événements de l’exercice (avant le test de dépréciation) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+2 — test de dépréciation, annexe et mémo de jugement au 31 décembre N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

2 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Document

Ligne de production PS et pompes PS-20 (donnée du cas)

  • Ligne PS achetée à Calbrène Industrie : prix catalogue 2 300 000, remise de 5 % ; droits de douane 46 000 ; transport et installation 129 000 ; essais de mise en route 40 000 ; cérémonie d'inauguration et campagne de lancement des pompes 30 000 ; quote-part des frais du siège 12 000. Prête à fonctionner le 1er juillet N ; durée d'utilité 10 ans ; valeur résiduelle nulle ; amortissement linéaire (méthode retenue). Elle sert exclusivement à produire les pompes.
  • Production du second semestre N : 4 000 pompes PS-20 ; capacité normale de la ligne sur le semestre : 5 000 pompes. Coûts : matières 1 600 par pompe ; main-d'œuvre directe 600 par pompe ; frais variables de production 500 par pompe ; frais fixes de production du semestre 2 500 000, dont la dotation de la ligne ; stockage des pompes finies à l'entrepôt 40 000 ; commissions des commerciaux 90 000.
  • Ventes N : 2 500 pompes livrées aux distributeurs à 4 600 l'unité, payables à 60 jours ; le contrôle passe à la livraison (propriété, possession et risques transférés à cette date).
  • Commande Talmonde Irrigation : 200 pompes facturées le 20 décembre N (920 000) et payées le 28 décembre, mais livrées le 8 janvier N+1 ; le distributeur n'a demandé aucune garde et les pompes restent dans l'entrepôt de Velquier au 31 décembre.

Données

Faits du dossier

Entité
Velquier Agroéquipements SA, société fictive de taille moyenne (480 salariés) qui conçoit, fabrique et vend des pompes d’irrigation solaires et assure leur télésurveillance, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros hors taxes sauf mention contraire.
Période
Exercice N — clôture au 31 décembre N
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IAS 16 — Immobilisations corporelles · IAS 38 — Immobilisations incorporelles · IAS 36 — Dépréciation d'actifs · IFRS 16 — Contrats de location · IAS 2 — Stocks · IFRS 15 — Produits des contrats avec des clients

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

7 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Calculs4
  • Analyse et jugement1
  • Écritures1

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Classification · Reconnaissance

Rattachez chaque événement de l’exercice N à la norme qui le gouverne.

  1. Coût d’entrée de la ligne PS

  2. Coût unitaire des pompes produites et frais fixes non imputés

  3. Dépenses du projet Irriscope

  4. Test annuel d’Irriscope, pas encore mis en service

  5. Entrepôt loué pour 5 ans

  6. Livraisons de pompes aux distributeurs

  7. Encaissement de la commande Talmonde avant la livraison

6 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IAS 16 §16
  • IAS 16 §17
  • IAS 16 §19
  • IAS 16 §49
  • IAS 16 §55
  • IAS 16 §63
  • IAS 16 §73
  • IAS 38 §54
  • IAS 38 §57
  • IAS 38 §65
  • IAS 38 §66
  • IAS 38 §67
  • IAS 38 §69
  • IAS 38 §71
  • IAS 38 §97
  • IAS 38 §111
  • IAS 38 §118
  • IAS 38 §126
  • IAS 36 §2
  • IAS 36 §9
  • IAS 36 §10
  • IAS 36 §12
  • IAS 36 §18
  • IAS 36 §44
  • IAS 36 §50
  • IAS 36 §55
  • IAS 36 §59
  • IAS 36 §60
  • IAS 36 §63
  • IAS 36 §66
  • IAS 36 §68
  • IAS 36 §75
  • IAS 36 §76
  • IAS 36 §104
  • IAS 36 §105
  • IAS 36 §114
  • IAS 36 §116
  • IAS 36 §117
  • IAS 36 §130
  • IFRS 16 §22
  • IFRS 16 §26
  • IFRS 16 §31
  • IFRS 16 §33
  • IFRS 16 §36
  • IFRS 16 §37
  • IFRS 16 §44
  • IFRS 16 §45
  • IFRS 16 §46
  • IFRS 16 §49
  • IAS 2 §9
  • IAS 2 §12
  • IAS 2 §13
  • IAS 2 §16
  • IAS 2 §28
  • IAS 2 §33
  • IAS 2 §34
  • IAS 2 §36
  • IFRS 15 §22
  • IFRS 15 §31
  • IFRS 15 §35
  • IFRS 15 §38
  • IFRS 15 §63
  • IFRS 15 §74
  • IFRS 15 §76
  • IFRS 15 §77
  • IFRS 15 §105
  • IFRS 15 §106
  • IFRS 15 §116
  • IFRS 15 §B18