Multi-IFRS · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Arvélia Robotique SAS, fabricant fictif de robots nettoyeurs de piscine (210 salariés), site d’assemblage unique de Vauclaire, vente directe aux particuliers, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros hors taxes.
L1 · Guidé · Exercice N — la vente
Arvélia vend son robot Lisséo avec une garantie constructeur de deux ans et propose une extension de garantie, « Plénitude », que le client peut acheter seule ou avec le robot. Vous suivez l'entreprise pendant trois exercices : vente du robot et de son extension en N ; provision pour garanties, révision et réclamation d'un client en N+1 ; expiration des premières garanties, nouvelle offre et note annexe en N+2. Deux normes se partagent les garanties : IFRS 15 décide si une garantie reçoit une part du prix et devient du chiffre d'affaires au fil du service rendu ; IAS 37 évalue l'obligation de réparer les robots défectueux lorsque la garantie ne fait qu'assurer leur conformité. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Aucune probabilité ni aucun montant du cas n'est imposé par une norme ; le rythme linéaire de l'extension, l'imputation directe des réparations sur la provision et le compte de reprise distinct sont des choix du cas, non des règles. Hors périmètre : coût de production des robots (IAS 2), taxes et impôts.
Normes concernées à ce stade : IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients (obligations de prestation, garanties, répartition du prix) et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels (garanties qui ne font qu'assurer la conformité). Lisez la pièce, puis répondez dans l'ordre.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
2 / 6 étapes atteintes
Contexte · Fait daté du dossier
Arvélia Robotique SAS, fabricant fictif de robots nettoyeurs de piscine (210 salariés), site d’assemblage unique de Vauclaire, vente directe aux particuliers, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros hors taxes.
Événement initial · L1·Exercice N — la vente · Étape en cours
Normes concernées à ce stade : IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients (obligations de prestation, garanties, répartition du prix) et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels (garanties qui ne font qu'assurer la conformité). Lisez la pièce, puis répondez dans l'ordre.
Pièces ajoutées
Nouvelle période · L2·Exercice N — clôture au 31 décembre · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L4·Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
| Élément | Contenu |
|---|---|
| Robot Lisséo vendu seul | 1 200 ; prix auquel Arvélia vend régulièrement le robot seul à sa clientèle de particuliers |
| Garantie constructeur | incluse dans tout robot, jamais vendue séparément ; 2 ans à compter de la livraison ; couvre les défauts de fabrication, c'est-à-dire le fonctionnement du robot conformément aux spécifications publiées ; tâches promises : diagnostic, réparation ou remplacement de la pièce ou du robot défectueux, transport aller-retour du robot ; durée alignée sur la garantie légale de conformité applicable |
| Extension Plénitude | vendue seule 300, prix pratiqué régulièrement pour les clients qui l'achètent sans offre groupée ; 3 ans à compter de la livraison ; assistance technique et télédiagnostic permanents par l'application du robot, interventions d'entretien à domicile à la demande (nettoyage, étalonnage, remplacement des brosses et filtres usés), et une troisième année de couverture des pannes |
| Offre groupée | robot Lisséo + extension Plénitude pour 1 350, payés à la livraison |
| Option | un client ayant acheté le robot seul peut acheter l'extension dans les 60 jours suivant la livraison, au prix de 300 |
| Responsabilité légale | la loi applicable oblige le fabricant à indemniser les dommages causés par un produit défectueux |
| Ventes de N | 4 500 robots vendus seuls et 1 500 offres groupées, tous livrés et encaissés en N ; aucune option levée en N |
Arvélia ne vend aucun autre lot comprenant le robot ou l'extension.
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque promesse ou obligation de la pièce 1 selon son traitement à la date de la vente.
Le robot Lisséo livré au client
L’extension Plénitude achetée dans l’offre groupée
La garantie constructeur de deux ans incluse dans tout robot
Le transport aller-retour d’un robot défectueux pendant la garantie constructeur
L’obligation légale d’indemniser les dommages causés par un robot défectueux
L’option d’acheter l’extension dans les 60 jours, au prix de 300
4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives