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Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Seravane Logiciels : la plateforme Hydrosense, du projet de recherche à la dépréciation

Seravane Logiciels SAS, éditeur fictif de logiciels pour les services d’eau (85 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

2 documents3 travaux
0 / 3 travaux complétés
Période
Exercice N (de janvier à mai : recherche puis développement)
Normes
IAS 38 — Immobilisations incorporellesIAS 36 — Dépréciation d'actifs
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 70 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Exercice N (de janvier à mai : recherche puis développement)

Niveau 1 — Recherche ou développement ? Et à partir de quand activer ?

Seravane Logiciels développe en interne Hydrosense, une plateforme de détection des fuites sur les réseaux d'eau, qu'elle exploitera elle-même et dont elle vendra l'accès par abonnement. Vous suivez le projet pendant trois exercices : recherche, développement, critères d'activation et coût en N ; test de dépréciation annuel d'un actif pas encore prêt à être utilisé en N+1 ; mise en service, amortissement, arrivée d'un concurrent, dépréciation et abandon d'une extension en N+2. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Hypothèses pédagogiques : les dépenses sont d'abord enregistrées par nature puis transférées à l'actif ; les facteurs d'actualisation sont arrondis à quatre décimales ; aucune durée, aucun taux ni aucune méthode retenus par Seravane ne sont imposés par les normes.

Norme concernée : IAS 38 Immobilisations incorporelles (actifs générés en interne). Avant de chiffrer un coût, il faut savoir dans quelle phase se trouve le projet et à quelle date les conditions d'activation sont toutes réunies. Lisez les deux pièces, puis répondez dans l'ordre.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 3) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Seravane Logiciels : la plateforme Hydrosense, du projet de recherche à la dépréciation

    Seravane Logiciels SAS, éditeur fictif de logiciels pour les services d’eau (85 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

  2. Événement initial · L1Exercice N (de janvier à mai : recherche puis développement) · Étape en cours

    Niveau 1 — Recherche ou développement ? Et à partir de quand activer ?

    Norme concernée : IAS 38 Immobilisations incorporelles (actifs générés en interne). Avant de chiffrer un coût, il faut savoir dans quelle phase se trouve le projet et à quelle date les conditions d'activation sont toutes réunies. Lisez les deux pièces, puis répondez dans l'ordre.

    Pièces ajoutées

    • Activités et dépenses du projet Hydrosense en N (donnée du cas)
    • Jalons du projet (donnée du cas)
  3. Nouvelle période · L2Exercice N (de juin à la clôture) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

2 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Document

Activités et dépenses du projet Hydrosense en N (donnée du cas)

PériodeActivitéMontant
janvier - févrierrevue des publications scientifiques sur la détection acoustique des fuites et recherche d'approches algorithmiques possibles64 000
mars - avrilévaluation des approches et sélection finale de l'algorithme retenu86 000
maiconception, construction et essais d'un prototype de la plateforme avec l'algorithme retenu52 000
juin - décembreprogrammation, intégration et essais de la plateforme définitivevoir niveau 2
octobre - décembreformation des commerciaux à la future offre ; campagne de pré-lancementvoir niveau 2

Données

Faits du dossier

Entité
Seravane Logiciels SAS, éditeur fictif de logiciels pour les services d’eau (85 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
Période
Exercice N (de janvier à mai : recherche puis développement)
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IAS 38 — Immobilisations incorporelles · IAS 36 — Dépréciation d'actifs

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

3 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Questions2

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Classification · Reconnaissance

Classez chaque activité ou dépense du projet selon son traitement au regard d’IAS 38.

  1. Revue des publications scientifiques (janvier - février)

  2. Évaluation et sélection finale de l’algorithme (mars - avril)

  3. Conception et essais du prototype (mai)

  4. Programmation et essais de la plateforme définitive (juin - décembre)

  5. Formation des commerciaux à la future offre

  6. Campagne de pré-lancement

2 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IAS 38 §52
  • IAS 38 §54
  • IAS 38 §56
  • IAS 38 §57
  • IAS 38 §59
  • IAS 38 §61
  • IAS 38 §65
  • IAS 38 §66
  • IAS 38 §67
  • IAS 38 §69
  • IAS 38 §71
  • IAS 38 §97
  • IAS 38 §99
  • IAS 38 §100
  • IAS 38 §111
  • IAS 38 §112
  • IAS 38 §113
  • IAS 38 §118
  • IAS 38 §126
  • IAS 38 §127
  • IAS 36 §9
  • IAS 36 §10
  • IAS 36 §11
  • IAS 36 §12
  • IAS 36 §14
  • IAS 36 §18
  • IAS 36 §20
  • IAS 36 §22
  • IAS 36 §31
  • IAS 36 §33
  • IAS 36 §39
  • IAS 36 §42
  • IAS 36 §44
  • IAS 36 §50
  • IAS 36 §55
  • IAS 36 §59
  • IAS 36 §60
  • IAS 36 §63
  • IAS 36 §114
  • IAS 36 §117
  • IAS 36 §130