Seravane Logiciels développe en interne Hydrosense, une plateforme de détection des fuites sur les réseaux d'eau, qu'elle exploitera elle-même et dont elle vendra l'accès par abonnement. Vous suivez le projet pendant trois exercices : recherche, développement, critères d'activation et coût en N ; test de dépréciation annuel d'un actif pas encore prêt à être utilisé en N+1 ; mise en service, amortissement, arrivée d'un concurrent, dépréciation et abandon d'une extension en N+2. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Hypothèses pédagogiques : les dépenses sont d'abord enregistrées par nature puis transférées à l'actif ; les facteurs d'actualisation sont arrondis à quatre décimales ; aucune durée, aucun taux ni aucune méthode retenus par Seravane ne sont imposés par les normes.
Norme concernée : IAS 38 Immobilisations incorporelles (actifs générés en interne). Avant de chiffrer un coût, il faut savoir dans quelle phase se trouve le projet et à quelle date les conditions d'activation sont toutes réunies. Lisez les deux pièces, puis répondez dans l'ordre.