Contexte · Fait daté du dossier
Talvera Média : licence, brevets et marque, de l’achat à la cession
Talvera Média SA, société fictive d’édition numérique et de vidéo en ligne (260 salariés), clôture au 31 décembre.
IAS 38 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
- Cours
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Talvera Média : licence, brevets et marque, de l’achat à la cession
Talvera Média SA, société fictive d’édition numérique et de vidéo en ligne (260 salariés), clôture au 31 décembre.
2 documents5 travaux
- Période
- Exercice N (acquisitions)
- Normes
- IAS 38 — Immobilisations incorporelles
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 50 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · Exercice N (acquisitions)
Niveau 1 — Que contient le coût d’une immobilisation achetée ?
Talvera Média exploite une plateforme de vidéos et de magazines de voyage. Pour la moderniser, elle achète en N trois immobilisations incorporelles à des tiers : une licence de moteur de recommandation, un portefeuille de trois brevets de compression vidéo et la marque de magazines Vélissa. Vous suivez ces actifs sur trois exercices (N, N+1 et N+2) : coût d'entrée, durée d'utilité et amortissement, révision des estimations, test de la marque, puis cession d'un brevet et informations à fournir. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Aucune de ces immobilisations n'a été générée en interne.
Norme concernée : IAS 38 Immobilisations incorporelles (acquisition séparée, paiement différé). Une immobilisation incorporelle achetée est évaluée initialement à son coût ; encore faut-il savoir quelles dépenses de la facture et du projet de mise en service en font partie, et ce que devient un prix payé deux ans plus tard. Lisez la facture de la licence et le contrat d'achat des brevets, puis répondez aux questions dans l'ordre.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 5) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·Exercice N (acquisitions) · Étape en cours
Niveau 1 — Que contient le coût d’une immobilisation achetée ?
Norme concernée : IAS 38 Immobilisations incorporelles (acquisition séparée, paiement différé). Une immobilisation incorporelle achetée est évaluée initialement à son coût ; encore faut-il savoir quelles dépenses de la facture et du projet de mise en service en font partie, et ce que devient un prix payé deux ans plus tard. Lisez la facture de la licence et le contrat d'achat des brevets, puis répondez aux questions dans l'ordre.
Pièces ajoutées
- Licence ORPAL : facture et coûts de mise en service (EUR, donnée du cas)
- Contrat d’acquisition des brevets, 1er juillet N (extrait)
Nouvelle période · L2·Clôture de l’exercice N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
2 pièces à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Facture
Licence ORPAL : facture et coûts de mise en service (EUR, donnée du cas)
Contrat signé le 2 janvier N avec Datalune Ltd : droit d'utiliser le moteur de recommandation ORPAL pendant 5 ans à compter de sa mise en service, prévue le 1er avril N. - Prix catalogue de la licence : 500 000 ; remise commerciale accordée : 10 %. - Taxe sur les logiciels importés, non récupérable : 6 000. - TVA facturée, récupérable par Talvera : 90 000. - Honoraires du cabinet d'intégration (paramétrage, connexion à la plateforme) : 40 000. - Tests de bon fonctionnement avant la mise en service : 18 000. - Salaires des ingénieurs de Talvera affectés à l'installation (janvier-mars N) : 26 000. - Formation des journalistes et des éditeurs à l'outil : 12 000. - Campagne publicitaire « vos voyages, vos recommandations » : 30 000. - Quote-part des frais généraux du siège : 8 000. - Coûts d'exploitation d'avril N, alors que l'outil fonctionne mais que l'audience monte lentement : 10 000.
Données
Faits du dossier
- Entité
- Talvera Média SA, société fictive d’édition numérique et de vidéo en ligne (260 salariés), clôture au 31 décembre.
- Période
- Exercice N (acquisitions)
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IAS 38 — Immobilisations incorporelles
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Calculs2
- Questions1
- Écritures1
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque élément du dossier de la licence ORPAL.
ÉlémentInclus dans le coût de la licenceComptabilisé en chargesNi coût ni charge : créance sur l’État
Prix de la licence après remise commerciale
Taxe non récupérable sur les logiciels importés
TVA récupérable
Honoraires du cabinet d’intégration et tests de bon fonctionnement
Salaires des ingénieurs affectés à l’installation
Formation des journalistes et des éditeurs
Campagne publicitaire de lancement
Quote-part des frais généraux du siège
Coûts d’exploitation d’avril N (outil déjà opérationnel)
4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IAS 38 §24
- IAS 38 §25
- IAS 38 §26
- IAS 38 §27
- IAS 38 §28
- IAS 38 §29
- IAS 38 §30
- IAS 38 §32
- IAS 38 §72
- IAS 38 §74
- IAS 38 §75
- IAS 38 §78
- IAS 38 §88
- IAS 38 §90
- IAS 38 §94
- IAS 38 §96
- IAS 38 §97
- IAS 38 §98
- IAS 38 §98A
- IAS 38 §100
- IAS 38 §104
- IAS 38 §107
- IAS 38 §108
- IAS 38 §109
- IAS 38 §111
- IAS 38 §112
- IAS 38 §113
- IAS 38 §114
- IAS 38 §116
- IAS 38 §117
- IAS 38 §118
- IAS 38 §122
- IAS 36 §9
- IAS 36 §10
- IAS 36 §12
- IAS 36 §18
- IAS 36 §59
- IAS 36 §60