IAS 38Chapitre 5Leçon 2
Immobilisations incorporelles reçues par subvention publique ou par échange d'actifs
Étape 1 / 9Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 approfondissement · +2 calculs · +2 écritures
Certaines immobilisations incorporelles n'ont pas de prix d'achat en trésorerie. Reçues gratuitement ou pour un prix symbolique de l'État, elles sont évaluées soit à la juste valeur, soit au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables. Reçues en échange d'un autre actif, elles sont évaluées à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si aucune juste valeur n'est fiable : le coût est alors la valeur comptable de l'actif cédé.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Distinguer les deux évaluations initiales permises pour une immobilisation incorporelle reçue par subvention publique, et comptabiliser chacune.
- Déterminer le coût d'une immobilisation incorporelle acquise par échange : juste valeur ou valeur comptable de l'actif cédé.
- Apprécier la substance commerciale d'un échange et la fiabilité des justes valeurs, puis choisir la juste valeur de référence.
- Comptabiliser un échange avec et sans substance commerciale, y compris le profit de sortie.