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IAS 38Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIAS 38L2 · Intermédiaire

Développement interne d'un logiciel de planification

2 documents6 travaux≈ 40 min
0 / 10 éléments complétés
Normes
IAS 38 — Immobilisations incorporelles
Niveau d’assistanceAide sur demande · assistance sur demande
  • Méthode: sur demande
  • Liste de contrôle: sur demande
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Logistique Ardoise (société fictive) développe en interne un logiciel de planification des entrepôts, destiné à son propre usage. Elle clôture au 31 décembre et ne réévalue pas ses immobilisations incorporelles. En 20X0, elle avait déjà passé en charges des études préliminaires sur le projet. Vous préparez la comptabilisation du projet pour l'exercice 20X1.

Votre mission

À partir du procès-verbal du comité de projet et du relevé des dépenses, analysez les phases du projet, déterminez le montant à immobiliser et le montant de recherche et développement comptabilisé en charges, puis passez les écritures de 20X1.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 10) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Événements

Chronologie du dossier

  1. 1 juillet 20X1Date à laquelle tous les critères sont démontrés · Fait daté du dossier

    Pièce 1

  2. 31 décembre 20X1Date d'achèvement et de disponibilité · Fait daté du dossier

    Pièce 1

Documents

Pièces du dossier

2 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Procès-verbal

Procès-verbal du comité de projet

Procès-verbal du comité de projet. De janvier à mars 20X1, l'équipe a comparé plusieurs approches techniques possibles (recherche). D'avril à juin, elle a conçu l'architecture du logiciel retenu. Le 1er juillet 20X1, le comité constate que l'ensemble des critères de la phase de développement est démontré : faisabilité technique établie par un prototype, intention et capacité d'achever et d'utiliser le logiciel, gains de productivité documentés, budget et équipe affectés jusqu'à l'achèvement, suivi des temps par projet. Le logiciel est achevé et disponible le 31 décembre 20X1.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Date à laquelle tous les critères sont démontrés1 juillet 20X1
Date d'achèvement et de disponibilité31 décembre 20X1
Études préliminaires de 20X0, passées en charges25 000,00 €
Salaires de l'équipe de recherche60 000,00 €
Services de conception d'avril à juin45 000,00 €
Salaires de l'équipe de développement de juillet à décembre120 000,00 €
Services externes de développement de juillet à décembre30 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer2

  • Procès-verbal du comité de projet

  • Relevé des dépenses du projet

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      6 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Quelles phases distinguez-vous dans le projet et à partir de quelle date les dépenses peuvent-elles être immobilisées ?

      2. Travail 2Calcul

        Calculez le montant de développement à immobiliser et celui à comptabiliser en charges en 20X1.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant de développement à immobiliser et celui à comptabiliser en charges en 20X1.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Développement passé en charges

      3. Travail 3Calcul

        Calculez le montant total de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X1, à indiquer en annexe.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant total de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X1, à indiquer en annexe.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles
      4. Travail 4Écritures

        Quelles écritures passez-vous en 20X1 ?

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 2 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 3 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 3 sur 3

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0
      5. Travail 5Effets sur les états financiers

        Quel est l'impact du projet sur les états financiers 20X1 ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        5. Annexe

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      6. Travail 6Conclusion

        Rédigez la conclusion du dossier de projet.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 10).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 38 §52
      • IAS 38 §54
      • IAS 38 §57
      • IAS 38 §65
      • IAS 38 §66
      • IAS 38 §71
      • IAS 38 §126