IAS 38Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5

WorkpaperIAS 38 — Immobilisations incorporellesL3

Durée indéfinie et dépréciation

2 missions10 sections40 min

Préparé par: Brouillon assisté par IA
Revu par: Non revu — revue humaine requise
Statut: Publié

Objectif du papier de travail

Revoyez à chaque clôture si la durée indéfinie reste justifiée, organisez le test annuel de dépréciation (valeur recouvrable fournie selon IAS 36), comptabilisez la perte de valeur et, si la durée devient finie, calculez la dotation prospective. Préparez les informations à fournir.

10 sections · 20 blocs · 3 calculs · 2 écritures

IAS 38 §88
IAS 38 §90
IAS 38 §107
IAS 38 §108
IAS 38 §109
IAS 38 §110
IAS 38 §111
IAS 38 §122

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité

Licences de diffusion : durée d'utilité finie ou indéfinie

Tâches du cas documentées ici

La durée d'utilité indéfinie de la licence A reste-t-elle justifiée au 31 décembre 20X1 ? Quelles en sont les conséquences ?
Calculez la perte de valeur de la licence A au 31 décembre 20X1.
Calculez la dotation aux amortissements de la licence A pour 20X2.
Quelles écritures passez-vous au 31 décembre 20X1 ?
Quelle écriture d'amortissement de la licence A passerez-vous en 20X2 ?

Données d'entrée

Entrées

Actif à durée indéfinie revu (nature, droits, historique)
TexteRequis
Date de la revue et du test (au moins annuelle)
DateRequis
20X1-12-31
Valeur comptable avant dépréciation
NombreRequis
600 000
Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
NombreRequis
480 000
La détermination de la valeur recouvrable relève d'IAS 36 et n'est pas refaite ici : la valeur est fournie.
Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie
Nombre
0
Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Nombre
3 ans

Pièces justificatives

Pièces

Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis

Revue de la durée indéfinie et du test

Analyse

IAS 38 §88IAS 38 §90IAS 38 §107IAS 38 §108IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Facteurs examinés pour maintenir ou non la durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Utilisation attendue et cycles de vie de produits comparables
- Obsolescence technique, technologique ou commerciale
- Stabilité du secteur et évolution de la demande
- Durée de contrôle et limites juridiques
Test de dépréciation
Liste de contrôleRequis
- Actif non amorti tant que la durée reste indéfinie
- Test annuel et à chaque indice de dépréciation
- Dépréciation déterminée selon IAS 36
- Passage à une durée finie traité comme un indice de dépréciation

Perte de valeur et dotation révisée

Calculs

IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
CalculRequis
120 000
Valeur comptable avant dépréciation ; − Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
Valeur comptable après dépréciation
CalculRequis
480 000
Valeur comptable avant dépréciation ; − Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie
Calcul
160 000
Valeur comptable après dépréciation ; Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie ; Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Montant annuel après le passage à une durée finie, changement d'estimation traité de manière prospective (par. 109). Si ce passage intervient en cours d'exercice, l'amortissement court à partir de la date du changement : la dotation de cet exercice est calculée au prorata des mois restants, le montant annuel s'appliquant aux exercices suivants.

Écritures

Perte de valeur
Écriture
Compte Débit Crédit
Perte de valeur 120 000
Dépréciations cumulées 120 000
Amortissement du premier exercice complet à durée finie
Écriture
Compte Débit Crédit
Dotation aux amortissements 160 000
Amortissements cumulés 160 000

Compte	Débit	Crédit
Perte de valeur	120 000
Dépréciations cumulées		120 000

Compte	Débit	Crédit
Dotation aux amortissements	160 000
Amortissements cumulés		160 000

Durée indéfinie maintenue ou non

Jugement

IAS 38 §88IAS 38 §109IAS 38 §110

Conclusion sur la durée d'utilité à la date de revue
JugementRequis
La durée devient finie : changement d'estimation prospectif
La durée reste indéfinie (faits et circonstances inchangés) / La durée devient finie : changement d'estimation prospectif
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis

Conclusion

Conclusion sur la durée, la perte de valeur et la dotation future
ConclusionRequis

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)
TableauRequis

Informations à fournir

Annexe

IAS 38 §122

Informations sur un actif à durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Valeur comptable de l'actif à durée indéfinie
- Raisons justifiant la durée indéfinie et facteurs déterminants
Si la durée devient finie, l'actif sort de cette information ; les informations sur la perte de valeur relèvent d'IAS 36.

Références normatives

Références

Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références

Contrôles et impact sur les états financiers

La perte de valeur est déterminée (nulle si aucune)OK
L'écriture de perte de valeur est équilibréeOK
L'écriture d'amortissement est équilibréeOK

Actif: -280 000
Passif: 0
Résultat: -280 000
OCI: 0
Capitaux propres: -280 000

Dossier et entité

Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logiciels

Tâches du cas documentées ici

La durée indéfinie de la marque reste-t-elle justifiée et comment la marque est-elle testée ?
Calculez la perte de valeur de la marque.
Quelles écritures de dépréciation et de cession passez-vous ?

Données d'entrée

Entrées

Actif à durée indéfinie revu (nature, droits, historique)
TexteRequis
Date de la revue et du test (au moins annuelle)
DateRequis
Valeur comptable avant dépréciation
NombreRequis
400 000
Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
NombreRequis
340 000
La détermination de la valeur recouvrable relève d'IAS 36 et n'est pas refaite ici : la valeur est fournie.
Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie
Nombre
Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Nombre

Pièces justificatives

Pièces

Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis

Revue de la durée indéfinie et du test

Analyse

IAS 38 §88IAS 38 §90IAS 38 §107IAS 38 §108IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Facteurs examinés pour maintenir ou non la durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Utilisation attendue et cycles de vie de produits comparables
- Obsolescence technique, technologique ou commerciale
- Stabilité du secteur et évolution de la demande
- Durée de contrôle et limites juridiques
Test de dépréciation
Liste de contrôleRequis
- Actif non amorti tant que la durée reste indéfinie
- Test annuel et à chaque indice de dépréciation
- Dépréciation déterminée selon IAS 36
- Passage à une durée finie traité comme un indice de dépréciation

Perte de valeur et dotation révisée

Calculs

IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
CalculRequis
60 000
Valeur comptable avant dépréciation ; − Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
Valeur comptable après dépréciation
CalculRequis
340 000
Valeur comptable avant dépréciation ; − Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie
Calcul
Valeur comptable après dépréciation ; Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie ; Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Montant annuel après le passage à une durée finie, changement d'estimation traité de manière prospective (par. 109). Si ce passage intervient en cours d'exercice, l'amortissement court à partir de la date du changement : la dotation de cet exercice est calculée au prorata des mois restants, le montant annuel s'appliquant aux exercices suivants.

Écritures

Perte de valeur
Écriture
Compte Débit Crédit
Perte de valeur 60 000
Dépréciations cumulées 60 000
Amortissement du premier exercice complet à durée finie
Écriture
Débit Dotation aux amortissements ← Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie ; Crédit Amortissements cumulés ← Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie

Compte	Débit	Crédit
Perte de valeur	60 000
Dépréciations cumulées		60 000

Durée indéfinie maintenue ou non

Jugement

IAS 38 §88IAS 38 §109IAS 38 §110

Conclusion sur la durée d'utilité à la date de revue
JugementRequis
La durée reste indéfinie (faits et circonstances inchangés)
La durée reste indéfinie (faits et circonstances inchangés) / La durée devient finie : changement d'estimation prospectif
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis

Conclusion

Conclusion sur la durée, la perte de valeur et la dotation future
ConclusionRequis

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)
TableauRequis

Informations à fournir

Annexe

IAS 38 §122

Informations sur un actif à durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Valeur comptable de l'actif à durée indéfinie
- Raisons justifiant la durée indéfinie et facteurs déterminants
Si la durée devient finie, l'actif sort de cette information ; les informations sur la perte de valeur relèvent d'IAS 36.

Références normatives

Références

Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références

Contrôles et impact sur les états financiers

La perte de valeur est déterminée (nulle si aucune)OK
L'écriture de perte de valeur est équilibréeOK
L'écriture d'amortissement est équilibréeNon évalué

Actif: -60 000
Passif: 0
Résultat: -60 000
OCI: 0
Capitaux propres: -60 000

Données d'entrée

Entrées

Actif à durée indéfinie revu (nature, droits, historique)
TexteRequis
Date de la revue et du test (au moins annuelle)
DateRequis
Valeur comptable avant dépréciation
NombreRequis
Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
NombreRequis
La détermination de la valeur recouvrable relève d'IAS 36 et n'est pas refaite ici : la valeur est fournie.
Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie
Nombre
Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Nombre

Pièces justificatives

Pièces

Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis

Revue de la durée indéfinie et du test

Analyse

IAS 38 §88IAS 38 §90IAS 38 §107IAS 38 §108IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Facteurs examinés pour maintenir ou non la durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Utilisation attendue et cycles de vie de produits comparables
- Obsolescence technique, technologique ou commerciale
- Stabilité du secteur et évolution de la demande
- Durée de contrôle et limites juridiques
Test de dépréciation
Liste de contrôleRequis
- Actif non amorti tant que la durée reste indéfinie
- Test annuel et à chaque indice de dépréciation
- Dépréciation déterminée selon IAS 36
- Passage à une durée finie traité comme un indice de dépréciation

Perte de valeur et dotation révisée

Calculs

IAS 38 §109IAS 38 §110IAS 38 §111

Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
CalculRequis
Valeur comptable avant dépréciation ; − Valeur recouvrable déterminée selon IAS 36 (fournie)
Valeur comptable après dépréciation
CalculRequis
Valeur comptable avant dépréciation ; − Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie
Calcul
Valeur comptable après dépréciation ; Valeur résiduelle retenue si la durée devient finie ; Durée d'utilité résiduelle si la durée devient finie
Montant annuel après le passage à une durée finie, changement d'estimation traité de manière prospective (par. 109). Si ce passage intervient en cours d'exercice, l'amortissement court à partir de la date du changement : la dotation de cet exercice est calculée au prorata des mois restants, le montant annuel s'appliquant aux exercices suivants.

Écritures

Perte de valeur
Écriture
Débit Perte de valeur ← Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable) ; Crédit Dépréciations cumulées ← Perte de valeur (valeur comptable moins valeur recouvrable)
Amortissement du premier exercice complet à durée finie
Écriture
Débit Dotation aux amortissements ← Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie ; Crédit Amortissements cumulés ← Dotation annuelle à partir du passage à une durée finie

Durée indéfinie maintenue ou non

Jugement

IAS 38 §88IAS 38 §109IAS 38 §110

Conclusion sur la durée d'utilité à la date de revue
JugementRequis
La durée reste indéfinie (faits et circonstances inchangés) / La durée devient finie : changement d'estimation prospectif
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis

Conclusion

Conclusion sur la durée, la perte de valeur et la dotation future
ConclusionRequis

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)
TableauRequis

Informations à fournir

Annexe

IAS 38 §122

Informations sur un actif à durée indéfinie
Liste de contrôleRequis
- Valeur comptable de l'actif à durée indéfinie
- Raisons justifiant la durée indéfinie et facteurs déterminants
Si la durée devient finie, l'actif sort de cette information ; les informations sur la perte de valeur relèvent d'IAS 36.

Références normatives

Références

Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références