Contexte · Fait daté du dossier
Orvalis : du contrôle de Brémont à la perte de ce contrôle
Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
IFRS 10 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
L1 · Guidé · 1er janvier N
Cas progressif en quatre niveaux autour des participations d'Orvalis : (1) contrôle et combinaison avec élimination de l'investissement ; (2) éliminations intragroupe et attribution aux participations ne donnant pas le contrôle, y compris un solde déficitaire ; (3) achat de titres aux tiers sans perte de contrôle, rôle de gestionnaire de fonds et silences de la norme ; (4) perte de contrôle, intérêt conservé, autres éléments du résultat global et accords liés. Les pourcentages, justes valeurs et choix du cas sont des données du cas ; les arrondis suivent une convention du cas, non une règle de la norme.
Orvalis SA détient des titres dans deux sociétés. Vous établissez si elle les contrôle, puis vous préparez la combinaison de la société qu'elle contrôle. Les normes en jeu sont annoncées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
2 / 6 étapes atteintes
Contexte · Fait daté du dossier
Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
Événement initial · L1·1er janvier N · Étape en cours
Orvalis SA détient des titres dans deux sociétés. Vous établissez si elle les contrôle, puis vous préparez la combinaison de la société qu'elle contrôle. Les normes en jeu sont annoncées.
Pièces ajoutées
Nouvelle période · L2·31 décembre N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L4·Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
2 pièces à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
Les faits sont des hypothèses pédagogiques ; les droits décrits sont substantifs et actuellement exerçables sauf indication contraire.
| Entité | Droits de vote d'Orvalis | Faits |
|---|---|---|
| Brémont SA (mobilier) | 75 % | Orvalis nomme la majorité du conseil, qui décide de la gamme, des prix et des investissements. Orvalis perçoit les dividendes et supporte sa part des pertes |
| Calisto SA (emballages) | 35 % | Un autre actionnaire détient 55 % et nomme le conseil. Orvalis dispose d'un droit de s'opposer à un changement fondamental d'activité de Calisto |
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Pour Brémont, associez chaque fait à l'élément du contrôle qu'il illustre.
Orvalis nomme la majorité du conseil de Brémont
Orvalis supporte sa part des pertes de Brémont
Les décisions de prix prises par le conseil font varier les dividendes qu'Orvalis perçoit
4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives