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IFRS 10Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Orvalis : du contrôle de Brémont à la perte de ce contrôle

Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.

2 documents5 travaux
0 / 5 travaux complétés
Période
1er janvier N
Normes
IFRS 10 — États financiers consolidés
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 120 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · 1er janvier N

Niveau 1 : qui contrôle quoi, et la combinaison

Cas progressif en quatre niveaux autour des participations d'Orvalis : (1) contrôle et combinaison avec élimination de l'investissement ; (2) éliminations intragroupe et attribution aux participations ne donnant pas le contrôle, y compris un solde déficitaire ; (3) achat de titres aux tiers sans perte de contrôle, rôle de gestionnaire de fonds et silences de la norme ; (4) perte de contrôle, intérêt conservé, autres éléments du résultat global et accords liés. Les pourcentages, justes valeurs et choix du cas sont des données du cas ; les arrondis suivent une convention du cas, non une règle de la norme.

Orvalis SA détient des titres dans deux sociétés. Vous établissez si elle les contrôle, puis vous préparez la combinaison de la société qu'elle contrôle. Les normes en jeu sont annoncées.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 5) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Orvalis : du contrôle de Brémont à la perte de ce contrôle

    Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.

  2. Événement initial · L11er janvier N · Étape en cours

    Niveau 1 : qui contrôle quoi, et la combinaison

    Orvalis SA détient des titres dans deux sociétés. Vous établissez si elle les contrôle, puis vous préparez la combinaison de la société qu'elle contrôle. Les normes en jeu sont annoncées.

    Pièces ajoutées

    • Fiche des participations d'Orvalis
    • Données de combinaison de Brémont
  3. Nouvelle période · L231 décembre N · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

2 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Document

Fiche des participations d'Orvalis

Les faits sont des hypothèses pédagogiques ; les droits décrits sont substantifs et actuellement exerçables sauf indication contraire.

EntitéDroits de vote d'OrvalisFaits
Brémont SA (mobilier)75 %Orvalis nomme la majorité du conseil, qui décide de la gamme, des prix et des investissements. Orvalis perçoit les dividendes et supporte sa part des pertes
Calisto SA (emballages)35 %Un autre actionnaire détient 55 % et nomme le conseil. Orvalis dispose d'un droit de s'opposer à un changement fondamental d'activité de Calisto

Données

Faits du dossier

Entité
Orvalis SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
Période
1er janvier N
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IFRS 10 — États financiers consolidés

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Questions2
  • Calculs1
  • Écritures1

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Classification · Reconnaissance

Pour Brémont, associez chaque fait à l'élément du contrôle qu'il illustre.

  1. Orvalis nomme la majorité du conseil de Brémont

  2. Orvalis supporte sa part des pertes de Brémont

  3. Les décisions de prix prises par le conseil font varier les dividendes qu'Orvalis perçoit

4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IFRS 10 §7
  • IFRS 10 §B22
  • IFRS 10
  • IFRS 10 §B58
  • IFRS 10 §B94
  • IFRS 10 §23
  • IFRS 10 §B96
  • IFRS 10 §25
  • IFRS 10 §B98