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IFRS 10Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 10L1 · Fondamental

Contrôle d'une entité : pouvoir, droits substantifs et de protection, rendements variables, lien, exemption de la mère et premières éliminations de consolidation

5 documents8 travaux≈ 45 min
0 / 11 éléments complétés
Normes
IFRS 10 — États financiers consolidés
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Alvera Group SE (entité fictive) prépare ses comptes consolidés de 20X6. Sa filiale intermédiaire Marvane Holding SA détient 60 % d'Ostrel SAS et 25 % de Pentrix SARL. Vous rédigez la note du service consolidation : qui doit consolider quoi, et que faire du prêt de Marvane à Ostrel ?

Votre mission

Vérifiez si Marvane peut être dispensée de présenter des états consolidés ; concluez sur le contrôle d'Ostrel et de Pentrix en analysant le pouvoir, les rendements variables et le lien ; calculez l'investissement éliminé et les participations ne donnant pas le contrôle d'Ostrel ; passez l'écriture d'élimination du prêt intragroupe, présentez son effet et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 5 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 11) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Alvera Group SE (entité fictive) publie des comptes consolidés IFRS au 31 décembre 20X6 et détient la totalité de Marvane Holding SA, société non cotée. Conventions du cas : montants en EUR ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 10) : le contrôle s'apprécie au 31 décembre 20X6 ; la participation de Marvane dans Ostrel est inscrite pour 60 % des capitaux propres d'Ostrel, sans goodwill ni écart de juste valeur ; les participations ne donnant pas le contrôle d'Ostrel sont égales à 40 % de ses capitaux propres ; l'écriture demandée est illustrative.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Part d'Alvera dans Marvane100 %
Droits de vote de Marvane dans Ostrel60 %
Capitaux propres d'Ostrel1 000 000,00 €
Investissement de Marvane dans Ostrel600 000,00 €
Prêt de Marvane à Ostrel150 000,00 €
Droits de vote de Marvane dans Pentrix25 %
Budget de formation de Marvane45 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Marvane Holding SA : statut au sein du groupe

  • Ostrel SAS : droits et rendements de Marvane

  • Pentrix SARL : droits de Marvane

  • Plan de formation de Marvane

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      8 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Marvane Holding doit-elle présenter des états financiers consolidés ? Vérifiez chacune des conditions de l'exemption.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      2. Travail 2Analyse

        Ostrel : identifiez les activités pertinentes, les droits existants et leur caractère substantif, les rendements variables et le lien, puis concluez sur le contrôle.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      3. Travail 3Analyse

        Pentrix : les droits de veto de Marvane lui donnent-ils le pouvoir ? Concluez sur le contrôle.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      4. Travail 4Analyse

        Ostrel : calculez l'investissement de Marvane éliminé contre les capitaux propres d'Ostrel et le montant des participations ne donnant pas le contrôle à présenter dans les capitaux propres consolidés.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Ostrel : calculez l'investissement de Marvane éliminé contre les capitaux propres d'Ostrel et le montant des participations ne donnant pas le contrôle à présenter dans les capitaux propres consolidés.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Participations ne donnant pas le contrôle d'Ostrel (40 % de ses capitaux propres)

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      5. Travail 5Analyse

        Quel solde intragroupe faut-il éliminer à la consolidation d'Ostrel ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      6. Travail 6Écritures

        Passez l'écriture de consolidation qui élimine le solde intragroupe.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      7. Travail 7Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers consolidés ?

        Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Conclusion

        Rédigez la conclusion.

        Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 10 §7
      • IFRS 10 §4
      • IFRS 10 §B22