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IFRS 11Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Vordane et Pelagia : du partenariat à la vente d'un actif

Vordane SA, société fictive, investisseur ; Halvex SA, Ormin SA et Brezan SA, sociétés fictives, autres parties ; Pelagia Énergie SAS et Aurélia Terminal SA, entités fictives ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Les faits et les montants sont des données du cas ; les conclusions relèvent de la norme ou du jugement et sont signalées comme telles ; aucun arrondi n'est nécessaire (montants entiers, convention du cas) ; les contreparties des écritures sont des conventions du cas ; les répartitions de voix sont des exemples de pratique, non des seuils de la norme.

1 document4 travaux
0 / 4 travaux complétés
Période
1er janvier N
Normes
IFRS 11 — Partenariats
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 90 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · 1er janvier N

Niveau 1 : trois investisseurs dans Pelagia

Cas progressif en quatre niveaux : (1) le 1er janvier N, Vordane s'associe à Halvex et Ormin dans Pelagia : contrôle conjoint, parties sans contrôle conjoint ; (2) classement de Pelagia (activité conjointe), d'Aurélia (coentreprise) et d'une convention sans véhicule ; (3) exercice N : quotes-parts ligne à ligne, norme applicable, vente d'un équipement à profit limité, mise en équivalence d'Aurélia ; (4) exercice N+1 : passif de location, vente de production, états individuels et textes non appliqués.

Vordane SA s'associe à Halvex SA et à Ormin SA. Il faut dire si l'accord est un partenariat (le standard est annoncé à ce niveau), puis quelles parties exercent le contrôle conjoint.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 4) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Vordane et Pelagia : du partenariat à la vente d'un actif

    Vordane SA, société fictive, investisseur ; Halvex SA, Ormin SA et Brezan SA, sociétés fictives, autres parties ; Pelagia Énergie SAS et Aurélia Terminal SA, entités fictives ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Les faits et les montants sont des données du cas ; les conclusions relèvent de la norme ou du jugement et sont signalées comme telles ; aucun arrondi n'est nécessaire (montants entiers, convention du cas) ; les contreparties des écritures sont des conventions du cas ; les répartitions de voix sont des exemples de pratique, non des seuils de la norme.

  2. Événement initial · L11er janvier N · Étape en cours

    Niveau 1 : trois investisseurs dans Pelagia

    Vordane SA s'associe à Halvex SA et à Ormin SA. Il faut dire si l'accord est un partenariat (le standard est annoncé à ce niveau), puis quelles parties exercent le contrôle conjoint.

    Pièces ajoutées

    • Pièce 1 : l'accord Pelagia (données du cas)

  3. Nouvelle information · L21er janvier N · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

1 pièce à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Contrat

Pièce 1 : l'accord Pelagia (données du cas)

ÉlémentDonnée
Date de l'accord1er janvier N
ObjetConstruire et exploiter une usine de traitement de gaz
Parties et droits de voteVordane SA 47 %, Halvex SA 41 %, Ormin SA 12 %
Décisions sur les activités pertinentes (budget, investissements, nomination des dirigeants)Adoptées avec 72 % des droits de vote
Support de l'activitéUne société distincte, Pelagia Énergie SAS
Nature de l'accordContrat signé par les trois parties

Données

Faits du dossier

Entité
Vordane SA, société fictive, investisseur ; Halvex SA, Ormin SA et Brezan SA, sociétés fictives, autres parties ; Pelagia Énergie SAS et Aurélia Terminal SA, entités fictives ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Les faits et les montants sont des données du cas ; les conclusions relèvent de la norme ou du jugement et sont signalées comme telles ; aucun arrondi n'est nécessaire (montants entiers, convention du cas) ; les contreparties des écritures sont des conventions du cas ; les répartitions de voix sont des exemples de pratique, non des seuils de la norme.
Période
1er janvier N
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IFRS 11 — Partenariats

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

4 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Calculs1
  • Analyse et jugement2
  • Informations à repérer1

Calculs

Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.

3 / 3

Calculatrice

Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

Partie 1 · Calcul · Reconnaissance

Calculez le total des droits de vote de chaque paire de parties.

Données

Vordane
47 %
Halvex
41 %
Ormin
12 %
Majorité exigée
72 %
  1. %
  2. %
  3. %

Contrôles

  • 0 / 3 étapes saisies
  • Montants lisibles

Résultat : Halvex + Ormin

3 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IFRS 11
  • IFRS 11 §8
  • IFRS 11 §14
  • IFRS 11 §B16
  • IFRS 11 §B15
  • IFRS 11 §17
  • IFRS 11 §B22
  • IFRS 11 §B26
  • IFRS 11 §B30
  • IFRS 11 §20
  • IFRS 11 §21
  • IFRS 11 §23
  • IFRS 11 §22
  • IFRS 11 §B34
  • IFRS 11 §24
  • IFRS 11 §26
  • IFRS 11 §27
  • IFRS 11 §25