Contexte · Fait daté du dossier
Aldéris : la note sur les intérêts d'un groupe, de l'inventaire aux entités structurées
Aldéris SA, groupe industriel et financier fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
IFRS 12 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Aldéris : la note sur les intérêts d'un groupe, de l'inventaire aux entités structurées
Aldéris SA, groupe industriel et financier fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
1 document4 travaux
- Période
- Exercice N, inventaire
- Normes
- IFRS 12 — Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 120 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · Exercice N, inventaire
Niveau 1 : inventaire des intérêts et jugements à expliquer
Cas progressif en quatre niveaux : vous bâtissez l'ensemble des notes d'Aldéris sur ses intérêts dans d'autres entités. (1) Inventaire des intérêts, jugements à expliquer et objectif des notes ; (2) note sur une filiale ayant des participations ne donnant pas le contrôle significatives, information résumée et restrictions ; (3) partenariat et entreprise associée significatifs, rapprochement, pertes non comptabilisées, engagements, variation de pourcentage et intérêt détenu en vue de la vente ; (4) entités structurées consolidées et non consolidées, implication passée, perte de contrôle et partage des rôles entre normes. Les pourcentages, montants et choix du cas sont des données du cas ; les arrondis suivent une convention du cas, non une règle de la norme.
Aldéris prépare ses notes sur les intérêts dans d'autres entités. Vous classez chaque intérêt dans la bonne famille d'informations et repérez les jugements à expliquer. Les normes en jeu sont annoncées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 4) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·Exercice N, inventaire · Étape en cours
Niveau 1 : inventaire des intérêts et jugements à expliquer
Aldéris prépare ses notes sur les intérêts dans d'autres entités. Vous classez chaque intérêt dans la bonne famille d'informations et repérez les jugements à expliquer. Les normes en jeu sont annoncées.
Pièces ajoutées
- Fiche des intérêts d'Aldéris
Nouvelle période · L2·Exercice N, filiale significative · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercice N, partenariats et mouvements · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Exercice N, entités structurées et perte de contrôle · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
Fiche des intérêts d'Aldéris
Les faits sont des hypothèses pédagogiques. Le contrôle de Cérès et de Dunes ne soulève aucune difficulté d'analyse.
| Entité | Faits |
|---|---|
| Cérès SA | Aldéris détient 70 % du capital et des droits de vote et nomme la majorité du conseil |
| Dunes SA | Détenue à 100 % |
| Brise SA | Aldéris détient 46 % des droits de vote ; un pacte d'actionnaires lui donne le droit de nommer la majorité du conseil, qui dirige les décisions ; les autres actionnaires sont très dispersés |
| Boréal SA | Partenariat à deux (Aldéris 50 %), structuré par un véhicule distinct ; les décisions clés requièrent l'accord des deux parties |
| Lorant SA | Aldéris détient 17 % des droits de vote, a un siège au conseil et participe aux décisions de politique ; Lorant dépend de sa technologie |
| Fonds Opale | Véhicule de titrisation : Aldéris détient des titres subordonnés ; les votes ne concernent que des tâches administratives et un contrat fixe les décisions clés ; Aldéris ne le contrôle pas |
Données
Faits du dossier
- Entité
- Aldéris SA, groupe industriel et financier fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
- Période
- Exercice N, inventaire
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IFRS 12 — Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
4 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Questions3
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Classez chaque intérêt dans la famille d'informations d'IFRS 12 qui le concerne.
ÉlémentFilialesPartenariats et entreprises associéesEntités structurées non consolidées
Cérès SA
Dunes SA
Brise SA
Boréal SA
Lorant SA
Fonds Opale
3 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IFRS 12 §1
- IFRS 12 §4
- IFRS 12 §7
- IFRS 12 §9
- IFRS 12 §10
- IFRS 12 §12
- IFRS 12 §B10
- IFRS 12 §B11
- IFRS 12 §13
- IFRS 12 §21
- IFRS 12 §B12
- IFRS 12 §24
- IFRS 12
- IFRS 12 §22
- IFRS 12 §23
- IFRS 12 §18
- IFRS 12 §19
- IFRS 12 §5A
- IFRS 12 §B17
- IFRS 12 §25
- IFRS 12 §14
- IFRS 12 §B14