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IFRS 12Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 12L3 · Avancé

Variation du pourcentage sans perte de contrôle et perte de contrôle : tableau des effets sur les capitaux propres, profit attribuable à la réévaluation, entité structurée consolidée et intérêt détenu en vue de la vente

6 documents9 travaux≈ 90 min
0 / 11 éléments complétés
Normes
IFRS 12 — Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Taleron Group SA (entité fictive) a acheté en 20X6 des parts de Dorval SA auprès des tiers sans perdre le contrôle, a cédé le contrôle d'Ebrel SA en conservant 20 %, soutient une entité structurée consolidée et classe une entreprise associée comme détenue en vue de la vente. Vous préparez les informations d'IFRS 12 correspondantes.

Votre mission

Calculez l'effet de l'achat de Dorval sur les capitaux propres des propriétaires de la mère et passez l'écriture ; calculez la part du profit de la perte de contrôle d'Ebrel attribuable à la réévaluation et indiquez ce qu'il faut présenter ; traitez le soutien à l'entité structurée consolidée ; indiquez l'incidence du classement de Fabre en détenu en vue de la vente ; présentez l'effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Taleron Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 12) : le profit total de la perte de contrôle d'Ebrel est une donnée relevant d'IFRS 10 ; la dispense d'information financière résumée pour les intérêts détenus en vue de la vente s'applique à l'exercice ; le soutien à Vitrine est volontaire ; l'écriture est illustrative.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Participations ne donnant pas le contrôle de Dorval avant achat1 200 000,00 €
Participations ne donnant pas le contrôle acquises400 000,00 €
Prix payé aux tiers460 000,00 €
Juste valeur de l'investissement conservé360 000,00 €
Valeur comptable de l'investissement conservé avant réévaluation300 000,00 €
Profit total de la perte de contrôle140 000,00 €
Soutien financier volontaire80 000,00 €
Valeur comptable de l'intérêt dans Fabre250 000,00 €
Prime d'assurance31 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Dorval SA : achat auprès des tiers

  • Ebrel SA : cession avec perte de contrôle

  • Vitrine Funding : soutien financier

  • Fabre SA : classement en détenu en vue de la vente

  • Prime d'assurance du siège

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      9 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Dorval : de quelle nature est l'achat auprès des tiers, et quel tableau d'IFRS 12 faut-il présenter ?

      2. Travail 2Calcul

        Dorval : calculez l'effet sur les capitaux propres attribuables aux propriétaires de la mère.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Dorval : calculez l'effet sur les capitaux propres attribuables aux propriétaires de la mère.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      3. Travail 3Écritures

        Comptabilisez l'achat de participations ne donnant pas le contrôle de Dorval.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      4. Travail 4Calcul

        Ebrel : calculez la part du profit attribuable à la réévaluation de l'investissement conservé.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Ebrel : calculez la part du profit attribuable à la réévaluation de l'investissement conservé.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Analyse

        Ebrel : que faut-il présenter au sujet du profit de la perte de contrôle ?

      6. Travail 6Analyse

        Vitrine Funding : quelles informations sur les risques de cette entité structurée consolidée ?

      7. Travail 7Jugement professionnel

        Fabre : l'intérêt classé comme détenu en vue de la vente reste-t-il dans le champ d'IFRS 12, et avec quelle dispense ?

      8. Travail 8Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers consolidés ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      9. Travail 9Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 12 §5A
      • IFRS 12 §14
      • IFRS 12 §18
      • IFRS 12 §19
      • IFRS 12 §B17
      • IFRS 12 §10