IFRS 13 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
Sélvane Industrie SA, société fictive qui fabrique des pompes industrielles, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Elle détient des stocks de métal, un terrain, des titres cotés, une participation non cotée, un entrepôt et des instruments financiers.
L1 · Guidé · Exercice N — clôture au 31 décembre N
Vous construisez progressivement le dossier de juste valeur de Sélvane : champ et choix du marché (niveau 1, N), meilleure utilisation, prix cotés et hiérarchie (niveau 2, N), passifs, techniques et écart initial (niveau 3, N+1), puis informations à fournir, marché figé et réévaluation (niveau 4, N+1). Les chiffres, les poids et les hypothèses sont des données du cas ; les poids et la significativité sont des jugements ; aucune méthode choisie pour le cas n'est présentée comme imposée par la norme. Hypothèse pédagogique : montants arrondis.
Norme concernée : IFRS 13 Évaluation de la juste valeur. Sélvane prépare l'évaluation de ses postes en fin d'exercice. Commencez par le champ et le choix du marché, puis calculez une première juste valeur. Les questions sont guidées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
2 / 6 étapes atteintes
Contexte · Fait daté du dossier
Sélvane Industrie SA, société fictive qui fabrique des pompes industrielles, états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros. Elle détient des stocks de métal, un terrain, des titres cotés, une participation non cotée, un entrepôt et des instruments financiers.
Événement initial · L1·Exercice N — clôture au 31 décembre N · Étape en cours
Norme concernée : IFRS 13 Évaluation de la juste valeur. Sélvane prépare l'évaluation de ses postes en fin d'exercice. Commencez par le champ et le choix du marché, puis calculez une première juste valeur. Les questions sont guidées.
Pièces ajoutées
Nouvelle information · L2·Exercice N — clôture au 31 décembre N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 — clôture au 31 décembre N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Nouvelle information · L4·Exercice N+1 — clôture au 31 décembre N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document support
Pour les postes ci-dessous, une autre norme exige ou autorise la juste valeur (donnée du cas), sauf mention contraire.
| Poste | Donnée |
|---|---|
| A. 300 tonnes de billettes d'acier détenues à l'entrepôt | Emplacement éloigné des marchés, caractéristique de l'actif |
| B. Plan d'options sur actions pour les cadres | Paiement fondé sur des actions |
Marchés pour les billettes (par tonne)
| Marché européen | Marché asiatique | |
|---|---|---|
| Prix | 700 | 760 |
| Coûts de transaction | 15 | 30 |
| Coûts de transport | 25 | 60 |
| Volume et activité | Les plus élevés ; Sélvane y vend habituellement et y a accès | Moindres ; accessible |
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
4 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · QCM · Reconnaissance
Quel poste est exclu du cadre d'évaluation d'IFRS 13 ?
3 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives