Ondravex Génie Civil : le bassin de Lunéard, un chantier à l’avancement entre stocks, engins et locations (N → N+2)

Le 1er mars N, Ondravex Génie Civil signe avec la Régie des eaux du Val de Quilvane, établissement public fictif, un contrat de construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales et de sa station de pompage, sur un terrain de la régie à Lunéard. Pour exécuter ce chantier, Ondravex achète des tuyaux qu'elle stocke dans son dépôt, acquiert une pelle hydraulique, utilise une grue louée pour trois ans et loue des compacteurs pour quelques mois. Vous suivez le dossier sur trois exercices : mise en place du chantier (niveau 1), clôture de N (niveau 2), avenant et clôture de N+1 (niveau 3), achèvement, cession d'engin et annexe de N+2 (niveau 4). Le cas mobilise quatre normes : IFRS 15 pour le contrat, et IAS 2, IAS 16 et IFRS 16 pour les ressources qui servent à l'exécuter, auxquelles IFRS 15 renvoie lorsqu'elles relèvent d'une autre norme. Dès le niveau 2, les normes applicables ne sont plus annoncées : c'est à vous de les identifier. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels, et aucune méthode retenue par Ondravex n'est présentée comme imposée par une norme. Hypothèse pédagogique : montants arrondis à l'euro, écritures présentées de façon récapitulative, effets d'impôt ignorés.

Normes concernées : IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients, IAS 2 Stocks, IAS 16 Immobilisations corporelles et IFRS 16 Contrats de location. Avant de mesurer un avancement, il faut savoir ce que promet le contrat et quelle norme gouverne chacune des ressources mobilisées pour l'exécuter. Lisez les trois pièces, puis répondez dans l'ordre : chaque question prépare la suivante.