Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

IFRS 16Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental

Halvoran Logistique : le bail de l'entrepôt de Saint-Aubry, de la signature à l'avenant

Halvoran Logistique SAS, société fictive de logistique pour le commerce en ligne (210 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

3 documents5 travaux
0 / 5 travaux complétés
Période
Exercice N (signature et analyse des contrats)
Normes
IFRS 16 — Contrats de location
Niveaux
0 / 4 niveaux validés
Niveau en cours
L1 · Guidé≈ 75 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

L1 · Guidé · Exercice N (signature et analyse des contrats)

Niveau 1 — Y a-t-il un contrat de location, et lequel comptabiliser ?

Le 15 novembre N−1, Halvoran Logistique signe avec Orbelis Immobilier, bailleur fictif, un contrat portant sur la cellule C3 du bâtiment logistique de Saint-Aubry, assorti de services de maintenance et de gardiennage. Les clés sont remises le 1er janvier N. Vous suivez ce contrat, du point de vue du preneur, sur trois exercices : analyse du contrat et évaluation initiale en N, révision du loyer indexé en N+1, puis avenant de prolongation et dossier de clôture en N+2. Les autres contrats de Halvoran n'interviennent qu'au niveau 1, pour l'analyse du champ d'application et des exemptions. Toutes les données chiffrées sont des données du cas ; les hypothèses pédagogiques et les jugements professionnels sont signalés comme tels. Hypothèse pédagogique : les montants sont arrondis à l'euro et les calculs sont enchaînés sur les montants arrondis ; un écart de quelques euros avec un calcul non arrondi est donc accepté.

Norme concernée : IFRS 16 Contrats de location (identification d'un contrat de location, séparation des composantes, exemptions du preneur, durée du contrat). Avant de chiffrer quoi que ce soit, il faut savoir ce que l'on comptabilise. Lisez les trois pièces, puis répondez aux questions dans l'ordre : chacune prépare la suivante.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 3 consultées) · à faire
  • Répondre aux questions du niveau (0 / 5) · à faire
  • Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire

Événements

Le dossier, période par période

2 / 6 étapes atteintes

  1. Contexte · Fait daté du dossier

    Halvoran Logistique : le bail de l'entrepôt de Saint-Aubry, de la signature à l'avenant

    Halvoran Logistique SAS, société fictive de logistique pour le commerce en ligne (210 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.

  2. Événement initial · L1Exercice N (signature et analyse des contrats) · Étape en cours

    Niveau 1 — Y a-t-il un contrat de location, et lequel comptabiliser ?

    Norme concernée : IFRS 16 Contrats de location (identification d'un contrat de location, séparation des composantes, exemptions du preneur, durée du contrat). Avant de chiffrer quoi que ce soit, il faut savoir ce que l'on comptabilise. Lisez les trois pièces, puis répondez aux questions dans l'ordre : chacune prépare la suivante.

    Pièces ajoutées

    • Extrait du contrat Orbelis (donnée du cas)
    • Prix observables, politiques comptables et note du directeur immobilier (donnée du cas)
    • Autres contrats de Halvoran en N (donnée du cas)
  3. Nouvelle période · L2Exercice N (date de début et première clôture) · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  4. Nouvelle période · L3Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  5. Nouvelle période · L4Exercice N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

  6. Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours

    Étape à venir

Documents

Pièces du dossier

3 pièces à exploiter pour ce niveau.

Pièce 1Contrat

Extrait du contrat Orbelis (donnée du cas)

  • Objet : la cellule C3 (9 800 m²) du bâtiment logistique de Saint-Aubry, désignée au contrat et séparée des autres cellules par des murs coupe-feu ; accès réservé à Halvoran (badges et clés).
  • Utilisation : Halvoran décide seule des marchandises stockées, des horaires d'exploitation, des clients servis et de l'implantation des racks.
  • Droits d'Orbelis : Orbelis peut transférer Halvoran dans une autre cellule du site uniquement à partir du 1er janvier N+6 et seulement en cas de restructuration du bâtiment ; elle peut accéder à la cellule pour l'entretien et remplacer temporairement un équipement défaillant.
  • Restrictions : interdiction de stocker des matières dangereuses, obligation d'assurance, respect du règlement de sécurité du site.
  • Services : Orbelis assure la maintenance des installations techniques de la cellule (portes de quai, sprinklers) et le gardiennage du site.
  • Contrepartie : 240 000 par an, facture globale payable d'avance le 1er janvier, indexée chaque 1er janvier à partir de N+1 sur l'indice des loyers logistiques (ILL, indice fictif) publié à la mi-décembre.
  • Durée : période non résiliable de 5 ans (du 1er janvier N au 31 décembre N+4) ; option de prolongation de 3 ans au gré de Halvoran, au loyer de marché de l'époque ; aucune des parties ne peut résilier pendant la période non résiliable.

Données

Faits du dossier

Entité
Halvoran Logistique SAS, société fictive de logistique pour le commerce en ligne (210 salariés), états financiers IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
Période
Exercice N (signature et analyse des contrats)
Niveau en cours
L1 · Guidé
Normes
IFRS 16 — Contrats de location

Pièces reprises des niveaux précédents

Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.

Questions

5 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.

  • Informations à repérer1
  • Analyse et jugement2
  • Calculs1
  • Questions1

Informations à repérer

Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.

Partie 1 · Classification · Reconnaissance

Classez chaque contrat de Halvoran selon son traitement chez le preneur.

  1. Cellule C3 de Saint-Aubry (composante locative)

  2. Chariot A, 9 mois sans option

  3. Chariot B, 10 mois + option de 6 mois raisonnablement certaine

  4. Scanners de poche

  5. Fourgonnette de livraison, 36 mois

  6. Stockage mutualisé Palexo

4 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.

Complétez la question pour continuer.

Espace de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Conclusion

Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.

Références normatives

  • IFRS 16 §5
  • IFRS 16 §6
  • IFRS 16 §8
  • IFRS 16 §9
  • IFRS 16 §12
  • IFRS 16 §13
  • IFRS 16 §14
  • IFRS 16 §15
  • IFRS 16 §16
  • IFRS 16 §18
  • IFRS 16 §19
  • IFRS 16 §20
  • IFRS 16 §22
  • IFRS 16 §23
  • IFRS 16 §24
  • IFRS 16 §25
  • IFRS 16 §26
  • IFRS 16 §27
  • IFRS 16 §28
  • IFRS 16 §29
  • IFRS 16 §30
  • IFRS 16 §31
  • IFRS 16 §32
  • IFRS 16 §36
  • IFRS 16 §37
  • IFRS 16 §38
  • IFRS 16 §39
  • IFRS 16 §40
  • IFRS 16 §41
  • IFRS 16 §42
  • IFRS 16 §43
  • IFRS 16 §44
  • IFRS 16 §45
  • IFRS 16 §46
  • IFRS 16 §47
  • IFRS 16 §49
  • IFRS 16 §50
  • IFRS 16 §52
  • IFRS 16 §53
  • IFRS 16 §58
  • IFRS 16 §60
  • IFRS 16
  • IFRS 16 §B3
  • IFRS 16 §B4
  • IFRS 16 §B5
  • IFRS 16 §B6
  • IFRS 16 §B8
  • IFRS 16 §B13
  • IFRS 16 §B14
  • IFRS 16 §B15
  • IFRS 16 §B18
  • IFRS 16 §B20
  • IFRS 16 §B21
  • IFRS 16 §B24
  • IFRS 16 §B26
  • IFRS 16 §B30
  • IFRS 16 §B37
  • IFRS 16 §B39
  • IFRS 16 §B40
  • IFRS 16 §B41