Contexte · Fait daté du dossier
Orvane Assurances : des contrats à la clôture
Orvane Assurances SA, assureur fictif, et ses filiales ; Delmar Re, réassureur fictif ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
IFRS 17 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Orvane Assurances : des contrats à la clôture
Orvane Assurances SA, assureur fictif, et ses filiales ; Delmar Re, réassureur fictif ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
2 documents6 travaux
- Période
- Année N, exercice 2026
- Normes
- IFRS 17 — Contrats d'assurance
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 75 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · Année N, exercice 2026
Niveau 1 : qualifier les contrats et former les groupes
Cas progressif en quatre niveaux : (1) qualifier les contrats, former portefeuilles, groupes et cohortes, dater la comptabilisation ; (2) mesurer les groupes à l'origine (flux, ajustement pour risque, marge, groupe déficitaire, approche d'allocation des primes) ; (3) l'évaluation ultérieure (rapprochement de la marge, unités de couverture, composante de perte, participation directe) ; (4) la clôture (présentation, autres éléments du résultat global, réassurance, transition, frontières avec d'autres normes, rapprochement). Taux, ajustements, fractions d'unités et pourcentages sont des données du cas.
Orvane Assurances prépare son bilan d'ouverture IFRS 17. Il faut d'abord dire quels produits relèvent de la norme (la norme est annoncée à ce niveau), puis former portefeuilles, groupes, cohortes et date de comptabilisation.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 2 consultées) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 6) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·Année N, exercice 2026 · Étape en cours
Niveau 1 : qualifier les contrats et former les groupes
Orvane Assurances prépare son bilan d'ouverture IFRS 17. Il faut d'abord dire quels produits relèvent de la norme (la norme est annoncée à ce niveau), puis former portefeuilles, groupes, cohortes et date de comptabilisation.
Pièces ajoutées
- Pièce 1 : le catalogue des produits
- Pièce 2 : six contrats du portefeuille Automobile
Nouvelle période · L2·Comptabilisation initiale, 2026 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercices N+1 et N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·Clôture, réassurance, transition · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
2 pièces à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
Pièce 1 : le catalogue des produits
| Produit | Description | Observation |
|---|---|---|
| Auto Famille | Assurance automobile annuelle émise par Orvane | Remboursement des dommages en cas d'accident |
| Dépôt Horizon | Dépôt dont le rendement suit un indice boursier | Aucun événement assuré |
| Garantie Pro | Garantie de 2 ans accordée par la filiale de distribution d'Orvane lors de la vente d'électroménager | Incluse dans la vente |
| Excédent Delmar | Contrat acheté par Orvane auprès du réassureur Delmar Re pour les gros sinistres automobile | Orvane est titulaire |
| Décès Temporaire | Capital de 150 000 € versé en cas de décès avant 65 ans | Émis par Orvane |
Données
Faits du dossier
- Entité
- Orvane Assurances SA, assureur fictif, et ses filiales ; Delmar Re, réassureur fictif ; états consolidés IFRS, clôture au 31 décembre, montants en euros.
- Période
- Année N, exercice 2026
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IFRS 17 — Contrats d'assurance
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
6 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Questions5
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · Classification · Reconnaissance
Pièce 1 : classez chaque produit d'Orvane selon qu'il relève d'IFRS 17 ou non pour l'entité.
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
À classer5
Auto Famille
Dépôt Horizon
Garantie Pro
Excédent Delmar
Décès Temporaire
Dans le champ d'IFRS 170
Hors du champ d'IFRS 170
5 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IFRS 17 §3
- IFRS 17
- IFRS 17 §7
- IFRS 17 §14
- IFRS 17 §16
- IFRS 17 §22
- IFRS 17 §25
- IFRS 17 §32
- IFRS 17 §36
- IFRS 17 §37
- IFRS 17 §38
- IFRS 17 §47
- IFRS 17 §40
- IFRS 17 §44
- IFRS 17 §B96
- IFRS 17 §B119
- IFRS 17 §48
- IFRS 17 §49
- IFRS 17 §53
- IFRS 17 §55
- IFRS 17 §57
- IFRS 17 §59
- IFRS 17 §B101
- IFRS 17 §45
- IFRS 17 §B104
- IFRS 17 §60
- IFRS 17 §66A
- IFRS 17 §83
- IFRS 17 §84
- IFRS 17 §87
- IFRS 17 §88
- IFRS 17 §78
- IFRS 17 §100
- IFRS 17 §117
- IFRS 17 §C3
- IFRS 17 §C5
- IFRS 17 §C20