IFRS 17Chapitre 9Leçon 1
Modification et décomptabilisation du contrat
Étape 1 / 6Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 point d’attention
Un contrat est décomptabilisé quand il est éteint ou quand sa modification, appliquée dès l'origine, l'aurait fait traiter différemment ; sinon la modification n'affecte que les estimations de flux.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer qu'une modification qui aurait changé le champ ou la séparation à l'origine entraîne la décomptabilisation et un nouveau contrat.
- Déterminer le traitement d'une modification et d'une extinction d'un contrat à partir des faits d'un cas.