Contexte · Fait daté du dossier
Brevane : de l'acquisition de Calmora à la prise de contrôle de Dorlane
Brevane SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
IFRS 3 · Cas pratiques (Étape 3 sur 5)
Cas pratique
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Dossier · Cas progressifParcours L1 → L4L1 · Fondamental
Brevane : de l'acquisition de Calmora à la prise de contrôle de Dorlane
Brevane SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
1 document6 travaux
- Période
- 1er octobre N
- Normes
- IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
- Niveaux
- 0 / 4 niveaux validés
- Niveau en cours
- L1 · Guidé≈ 110 min
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
- Méthode: affichée
- Liste de contrôle: affichée
- Indications: affichée
- Travail pas à pas: affichée
Brief
L1 · Guidé · 1er octobre N
Niveau 1 : qualifier l'opération et calculer le goodwill
Cas progressif en quatre niveaux autour des regroupements d'entreprises de Brevane : (1) qualification, date d'acquisition, goodwill à la quote-part et écritures ; (2) impôt différé, contrepartie éventuelle et méthode de la juste valeur ; (3) période d'évaluation et réévaluation de la contrepartie éventuelle ; (4) prise de contrôle par étapes, transactions séparées et correction d'erreur. Les justes valeurs, taux, probabilités et choix de méthode sont des données du cas ; les arrondis suivent une convention du cas, non une règle de la norme.
Brevane SA acquiert 80 % de Calmora SA. Vous qualifiez l'opération, fixez la date d'acquisition, calculez le goodwill à la quote-part et passez les écritures. Les normes en jeu sont annoncées.
Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.
Méthode
- 1Lisez le brief et la mission.
- 2Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
- 3Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
- 4Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.
Liste de contrôle du dossier
- Ouvrir chaque pièce (0 / 1 consultée) · à faire
- Répondre aux questions du niveau (0 / 6) · à faire
- Valider le niveau, puis lire la conclusion · à faire
Événements
Le dossier, période par période
2 / 6 étapes atteintes
Événement initial · L1·1er octobre N · Étape en cours
Niveau 1 : qualifier l'opération et calculer le goodwill
Brevane SA acquiert 80 % de Calmora SA. Vous qualifiez l'opération, fixez la date d'acquisition, calculez le goodwill à la quote-part et passez les écritures. Les normes en jeu sont annoncées.
Pièces ajoutées
- Fiche de l'opération Calmora
Nouvelle période · L2·31 décembre N · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L3·Exercice N+1 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Nouvelle période · L4·N+1 et N+2 · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Conclusion · À venir : se débloque après l’étape en cours
Étape à venir
Documents
Pièces du dossier
1 pièce à exploiter pour ce niveau.
Pièce 1Document
Fiche de l'opération Calmora
Brevane SA, groupe industriel fictif, étudie l'acquisition de Calmora SA, fabricant de mobilier : usine, 140 salariés, méthodes de fabrication, marques et clients. Les faits sont des hypothèses pédagogiques.
| Élément | Donnée |
|---|---|
| Signature de l'accord | 15 septembre N |
| Prise de direction par Brevane et paiement | 1er octobre N (aucun autre accord écrit ne décale le contrôle) |
| Part acquise | 80 % du capital, soit le contrôle |
| Prix payé en trésorerie | 1 040 000 € |
| Honoraires d'avocats et de conseil | 22 000 € |
| Méthode d'évaluation de la participation ne donnant pas le contrôle (niveau 1) | Quote-part de l'actif net identifiable (choix du cas) |
Justes valeurs à la date d'acquisition (données du cas) :
| Élément | Juste valeur |
|---|---|
| Immobilisations corporelles | 870 000 |
| Stocks | 225 000 |
| Créances | 185 000 |
| Contrats clients, non inscrits chez Calmora | 235 000 |
| Emprunt bancaire | 365 000 |
| Dettes fournisseurs | 145 000 |
Convention du cas au niveau 1 : l'impôt différé et la contrepartie éventuelle sont ignorés ; montants arrondis à l'euro.
Données
Faits du dossier
- Entité
- Brevane SA, groupe industriel fictif, états financiers consolidés IFRS, clôture au 31 décembre.
- Période
- 1er octobre N
- Niveau en cours
- L1 · Guidé
- Normes
- IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
Pièces reprises des niveaux précédents
Premier niveau : toutes les données sont dans le brief et les pièces de ce niveau.
Questions
6 parties à traiter, corrigées à la validation du niveau.
- Informations à repérer1
- Questions2
- Calculs1
- Écritures2
Informations à repérer
Repérez dans les pièces les faits utiles avant de conclure.
Partie 1 · QCM · Reconnaissance
Comment l'opération sur Calmora est-elle qualifiée ?
5 questions suivantes apparaîtront une fois la question en cours complétée.
Complétez la question pour continuer.
Espace de travail
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Répondez à toutes les parties pour pouvoir valider le niveau et obtenir la conclusion.
Références normatives
- IFRS 3 §2
- IFRS 3 §B7
- IFRS 3 §6
- IFRS 3 §7
- IFRS 3 §8
- IFRS 3 §9
- IFRS 3 §10
- IFRS 3 §11
- IFRS 3 §19
- IFRS 3 §32
- IFRS 3 §37
- IFRS 3 §40
- IFRS 3 §58
- IFRS 3 §53
- IFRS 3 §50
- IFRS 3 §51
- IFRS 3 §52
- IFRS 3 §B55