Aller au contenu principal
IFRS Academy

CERTYNEX IFRS ACADEMY

Mon compte — Professionnel

Rechercher dans l'Académie

Accueil
Mon parcours
Exercices & Quiz
Cas pratiques
Workpapers
Examens
Ma progression

IFRS 3Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Cas pratiqueIFRS 3L1 · Fondamental

Acquisition d'une activité : entreprise ou groupe d'actifs ? Exclusions du champ, intrants et processus, test de concentration, acquéreur et date d'acquisition

5 documents9 travaux≈ 45 min
0 / 11 éléments complétés
Normes
IFRS 3 — Regroupements d'entreprises
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Valmora Group SA (entité fictive) a réalisé trois opérations en 20X6 : l'achat d'un immeuble de bureaux loué, l'acquisition des titres d'une boulangerie en activité et l'achat des titres d'une société sœur. Vous préparez la note de cadrage du service consolidation : quelles opérations relèvent d'IFRS 3, qui est l'acquéreur et à quelle date ?

Votre mission

Identifiez parmi les trois opérations celles qui sont exclues du champ ; pour l'opération A, calculez la juste valeur des actifs bruts et appliquez le test de concentration ; pour l'opération B, appréciez les intrants et les processus, identifiez l'acquéreur et la date d'acquisition ; pour l'opération C, appréciez le contrôle commun ; comptabilisez l'écriture illustrative de l'opération A, présentez son effet sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 5 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 11) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

5 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Valmora Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; les justes valeurs sont celles d'évaluations indépendantes (données du cas) ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IFRS 3) : pour l'opération A, Valmora choisit d'appliquer le test de concentration facultatif ; pour l'opération B, elle ne l'applique pas et analyse directement les intrants et les processus ; l'écriture demandée est illustrative et le prix payé en constitue le coût, la comptabilisation des actifs relevant des normes qui leur sont applicables.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prix payé pour l'immeuble5 000 000,00 €
Juste valeur du terrain et du bâtiment4 800 000,00 €
Juste valeur des contrats de location en cours150 000,00 €
Juste valeur des autres actifs50 000,00 €
Prix payé pour la boulangerie760 000,00 €
Salariés qualifiés repris12 unités
Prix payé pour les titres de Valmora Logistique SAS1 200 000,00 €
Budget d'investissement informatique 20X7300 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer5

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Opération A : achat d'un immeuble de bureaux loué

  • Opération B : acquisition des titres d'une boulangerie en activité

  • Opération C : achat des titres d'une société sœur

  • Plan d'investissement informatique

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      9 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Les trois opérations A, B et C relèvent-elles du champ d'IFRS 3 ? Écartez celles qui en sont exclues et justifiez.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      2. Travail 2Analyse

        Opération A : calculez la juste valeur des actifs bruts acquis, appliquez le test de concentration facultatif et concluez : entreprise ou acquisition d'actifs ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Opération A : calculez la juste valeur des actifs bruts acquis, appliquez le test de concentration facultatif et concluez : entreprise ou acquisition d'actifs ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      3. Travail 3Analyse

        Opération B : l'ensemble acquis est-il une entreprise ? Identifiez les intrants et les processus et appréciez le contrat de comptabilité et de paie.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      4. Travail 4Analyse

        Opération C : le contrôle commun place-t-il l'opération hors du champ ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      5. Travail 5Analyse

        Opération B : identifiez l'acquéreur et justifiez.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      6. Travail 6Analyse

        Opération B : déterminez la date d'acquisition en tenant compte des accords et des faits.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      7. Travail 7Écritures

        Comptabilisez l'achat de l'immeuble de l'opération A (écriture illustrative).

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet de l'écriture sur les états financiers ?

        Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

      9. Travail 9Conclusion

        Rédigez la conclusion.

        Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 11).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 3 §2
      • IFRS 3 §B1
      • IFRS 3 §B7
      • IFRS 3 §6
      • IFRS 3 §7
      • IFRS 3 §8
      • IFRS 3 §9