Importance relative et regroupement des éléments semblables

Objectifs pédagogiques

• Expliquer comment l'importance relative commande la présentation séparée ou le regroupement.L1
• Déterminer, pour un cas, si des éléments dissemblables peuvent être regroupés parce que non significatifs.L1, L2, L3

Références normatives

• IAS 1 §29Chaque catégorie significative d'éléments semblables est présentée séparément dans les états financiers ; les éléments de nature ou de fonction dissemblable sont présentés séparément, sauf s'ils ne sont pas significatifs ; le regroupement en catégories par nature ou fonction relève de la section sur l'importance relative et le regroupement (29 à 31).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Les éléments de nature ou de fonction dissemblable sont présentés séparément dans les états financiers, sauf s'ils ne sont pas significatifs.L1
• Dans son état du résultat net, Vega SA présente des loyers de 410 000 EUR, significatifs. Elle a aussi trois petites charges de natures différentes : cotisations (5 000 EUR), dons (4 000 EUR) et frais de timbres (3 000 EUR). Convention du cas : aucune de ces trois charges n'est significative, ni isolément ni ensemble. Comment Vega peut-elle présenter ces éléments ?L2
• Lumen SA présente une ligne « Autres produits » de 150 000 EUR, composée de ventes de déchets (70 000 EUR, chaque année), de subventions d'exploitation (60 000 EUR, chaque année) et d'une indemnité d'assurance (20 000 EUR, exceptionnelle). Le résultat net de l'exercice est de 700 000 EUR. Convention du cas : les analystes qui suivent Lumen demandent les ventes de déchets et les subventions séparément (donnée du cas, non seuil de la norme). Rédigez une courte note qui indique si Lumen peut conserver une ligne unique, en distinguant règle, faits du cas et jugement professionnel.L3