La dérogation à une exigence, cas extrêmement rare

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si les conditions d'une dérogation sont réunies dans un cas donné et quelles informations fournir.L3

Références normatives

• IAS 1 §19Dans les circonstances extrêmement rares où la direction conclut que le respect d'une disposition serait trompeur au point d'être contraire à l'objectif des états financiers du Cadre conceptuel, l'entité s'en écarte si le cadre réglementaire applicable l'impose ou ne l'interdit pas ; les informations à fournir sur l'écart sont fixées par les par. 20 à 22, et le par. 23 traite le cas où le cadre réglementaire interdit l'écart.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Après une analyse documentée, la direction de Vela SA conclut que le respect d'une disposition d'une norme IFRS, pour une opération particulière, serait trompeur au point d'être contraire à l'objectif des états financiers défini par le Cadre conceptuel (jugement donné par le cas). Le cadre réglementaire applicable à Vela n'interdit pas une dérogation (donnée du cas). Que prévoit IAS 1 ?L3