Événements entraînant la décomptabilisation

Objectifs pédagogiques

• Identifier les événements entraînant la décomptabilisation.L1, L2
• Déterminer si un actif mis au rebut sans cession doit être décomptabilisé.L2

Références normatives

• IAS 16 §67Décomptabilisation lors de la sortie ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu de l'utilisation ou de la sortie.
• IAS 16 §69Formes de sortie (ex. vente, contrat de location-financement, don) ; date de sortie = date à laquelle le bénéficiaire obtient le contrôle selon les dispositions d'IFRS 15 relatives à la satisfaction d'une obligation de prestation.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Vrai ou faux ? Une machine définitivement hors d'usage, dont l'entité n'attend plus aucun avantage économique ni de son utilisation ni de sa sortie, doit être décomptabilisée même si elle n'a été ni vendue ni mise au rebut physiquement.L2