Échanges d'actifs

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si un échange d'actifs a une substance commerciale.L3, L4
• Calculer le coût de l'actif reçu et le résultat de l'échange.L3
• Enregistrer un échange d'actifs avec ou sans substance commerciale.L3, L4
• Évaluer la substance commerciale d'un échange à partir des flux de trésorerie attendus.L3, L4
• Déterminer si la juste valeur des actifs échangés peut être évaluée de façon fiable.L4

Références normatives

• IAS 16 §24Échange contre un actif non monétaire (ou contre une contrepartie mixte) : le coût est la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable ; dans ces cas, le coût est la valeur comptable de l'actif cédé. La règle s'applique même si l'actif cédé ne peut pas être décomptabilisé immédiatement.
• IAS 16 §25Il y a substance commerciale si le profil des flux de trésorerie (risque, calendrier, montant) de l'actif reçu diffère de celui de l'actif cédé, ou si la valeur spécifique à l'entité de la partie des activités concernée par l'échange change, et si cet écart est significatif au regard de la juste valeur des actifs échangés ; la valeur spécifique à l'entité repose sur des flux après impôt ; un calcul détaillé n'est pas toujours nécessaire.
• IAS 16 §26Dans un échange d'actifs, la juste valeur est évaluable de façon fiable si la variabilité de la fourchette des évaluations raisonnables n'est pas significative pour l'actif, ou si les probabilités des diverses estimations de cette fourchette peuvent être raisonnablement appréciées et utilisées. Si la juste valeur de l'actif reçu ou de l'actif cédé est évaluable, on retient celle de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement évidente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

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