Critères de comptabilisation

Objectifs pédagogiques

• Identifier les deux critères de comptabilisation d'une immobilisation corporelle.L1
• Justifier la comptabilisation ou non d'une dépense en immobilisation au regard des critères.L2, L3
• Préparer la section « critères de comptabilisation » d'un papier de travail d'acquisition.L3
• Justifier la probabilité des avantages économiques futurs attendus d'une dépense.L2, L3
• Déterminer si le coût d'un élément peut être évalué de façon fiable.L2

Références normatives

• IAS 16 §7Critères de comptabilisation : avantages économiques futurs probables et coût évaluable de façon fiable.
• IAS 16 §10Tous les coûts, initiaux et ultérieurs (ajout, remplacement d'une partie, entretien), sont appréciés au regard du principe de comptabilisation lorsqu'ils sont engagés ; ces coûts peuvent inclure des coûts liés à des contrats de location (ex. amortissement de droits d'utilisation utilisés pour construire ou entretenir l'élément).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Le coût d'une immobilisation corporelle est comptabilisé en tant qu'actif si, et seulement si :L1
• Une entité commande à un fabricant un moule spécifique pour produire une nouvelle gamme d'emballages. Le moule est facturé 18 000 et l'entité prévoit de l'utiliser pendant trois ans, la gamme ayant déjà des commandes fermes. En trois à cinq phrases, justifiez si la dépense doit être comptabilisée en immobilisation corporelle.L2