Plantes productrices

Objectifs pédagogiques

• Distinguer une plante productrice (IAS 16) de sa production agricole (IAS 41).L3
• Déterminer le traitement des coûts d'une plante productrice avant qu'elle n'atteigne sa maturité.L4

Références normatives

• IAS 16 §3Exclusions : actifs détenus en vue de la vente (IFRS 5), actifs biologiques liés à l'activité agricole autres que les plantes productrices (IAS 41), comptabilisation et évaluation des actifs de prospection et d'évaluation (IFRS 6), droits et réserves miniers ; IAS 16 s'applique néanmoins aux immobilisations utilisées pour développer ou maintenir les actifs visés en (b) à (d).
• IAS 16 §6Définitions. Immobilisation corporelle : élément corporel détenu pour produire ou fournir des biens ou des services, pour être loué à des tiers ou à des fins administratives, et dont l'utilisation est attendue sur plus d'une période. Plante productrice : plante vivante utilisée pour produire des produits agricoles, appelée à en porter sur plus d'une période et dont la vente comme produit agricole est très improbable, hors ventes accessoires de rebuts. Valeur comptable : montant auquel l'actif est comptabilisé après déduction des amortissements et pertes de valeur cumulés. Coût : trésorerie ou équivalents payés, ou juste valeur de l'autre contrepartie remise, pour acquérir ou construire l'actif, ou montant attribué à l'actif selon une autre IFRS (par exemple IFRS 2). Montant amortissable : coût de l'actif (ou montant qui lui est substitué) diminué de sa valeur résiduelle. Amortissement : répartition systématique du montant amortissable sur la durée d'utilité. Valeur spécifique à l'entité : valeur actuelle des flux que l'entité s'attend à tirer de l'utilisation continue de l'actif et de sa sortie en fin de durée d'utilité, ou à supporter pour régler un passif. Juste valeur : renvoi à IFRS 13. Perte de valeur : excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Valeur recouvrable : la plus élevée de la juste valeur diminuée des coûts de sortie et de la valeur d'utilité. Valeur résiduelle : montant, net des coûts de sortie estimés, que l'entité obtiendrait aujourd'hui de la sortie de l'actif s'il avait déjà l'âge et l'état attendus à la fin de sa durée d'utilité. Durée d'utilité : période pendant laquelle l'entité s'attend à utiliser l'actif, ou nombre d'unités de production qu'elle s'attend à en obtenir.
• IAS 16 §22ALes plantes productrices sont comptabilisées comme des actifs construits par l'entité tant qu'elles ne sont pas à l'endroit et dans l'état permettant l'exploitation prévue.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

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