Exclusions du champ d'application

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les actifs exclus du champ d'IAS 16 et identifier la norme applicable à chacun.L1, L2
• Analyser une situation où un actif change de catégorie (ex. classement en détenu en vue de la vente) et en déduire la norme applicable.L3

Références normatives

• IAS 16 §3Exclusions : actifs détenus en vue de la vente (IFRS 5), actifs biologiques liés à l'activité agricole autres que les plantes productrices (IAS 41), comptabilisation et évaluation des actifs de prospection et d'évaluation (IFRS 6), droits et réserves miniers ; IAS 16 s'applique néanmoins aux immobilisations utilisées pour développer ou maintenir les actifs visés en (b) à (d).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Parmi les éléments suivants, lesquels sont exclus du champ d'application d'IAS 16 ? (Plusieurs réponses possibles.)L1