Activité à l'étranger

Objectifs pédagogiques

• Identifier une activité à l'étranger (filiale, entreprise associée, partenariat, succursale) selon sa monnaie fonctionnelle ou son implantation.L1, L2

Références normatives

• IAS 21 §8Termes définis au par. 8 : cours de clôture (cours comptant à la fin de la période de reporting) ; monnaie échangeable (l'entité peut obtenir l'autre monnaie dans un délai compatible avec un délai administratif normal, via un marché ou un mécanisme d'échange où l'opération créerait des droits et obligations exécutoires) ; écart de change (différence née de la conversion d'un même nombre d'unités d'une monnaie à des cours différents) ; cours de change (rapport d'échange entre deux monnaies) ; juste valeur (renvoi à IFRS 13) ; monnaie étrangère (autre que la monnaie fonctionnelle) ; activité à l'étranger (filiale, entreprise associée, partenariat ou succursale dont l'activité est située ou menée dans un pays ou une monnaie autres que ceux de l'entité présentant les états financiers) ; monnaie fonctionnelle (monnaie de l'environnement économique principal de l'entité) ; groupe ; éléments monétaires (unités monétaires détenues et actifs et passifs à recevoir ou à payer en un nombre fixe ou déterminable d'unités) ; investissement net dans une activité à l'étranger (part de l'entité dans l'actif net de l'activité) ; monnaie de présentation ; cours comptant (cours pour livraison immédiate).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Quelle entité correspond à la définition d'une activité à l'étranger ?L1
• La société Brenne, établie en France et présentant ses comptes en euros, détient une filiale elle aussi située en France, mais dont les activités sont conduites en dollars auprès d'une clientèle américaine. Cette filiale est-elle une activité à l'étranger ?L2