Emprunts du groupe

Objectifs pédagogiques

• Évaluer s'il y a lieu d'agréger les emprunts de la société mère et des filiales pour le calcul du taux, ou de retenir pour chaque filiale ses propres emprunts (jugement).L3
• Justifier et défendre dans un dossier professionnel (L4) le traitement retenu pour le concept « Emprunts du groupe », en distinguant la règle IFRS, la donnée du cas, l'hypothèse pédagogique et le jugement.L4

Références normatives

• IAS 23 §15Emprunts généraux : selon les circonstances, il est approprié soit d'inclure tous les emprunts de la société mère et de ses filiales dans le calcul de la moyenne pondérée des coûts d'emprunt, soit que chaque filiale utilise la moyenne pondérée des coûts de ses propres emprunts.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Au sein d'un groupe, la norme interdit de regrouper les emprunts de la société mère et de ses filiales pour calculer la moyenne pondérée des coûts d'emprunt.L3
• Le groupe Sérignan finance une usine par les emprunts généraux de la mère ({parent_borrowings}, coûts de l'exercice : {parent_costs}) et ceux d'une filiale ({subsidiary_borrowings}, coûts de l'exercice : {subsidiary_costs}), en cours toute l'année. Jugement du groupe (donnée du cas) : l'agrégation des emprunts est appropriée pour calculer le taux. Les dépenses moyennes pondérées de l'usine sont de {weighted_expenditure}. Calculez le taux de capitalisation du groupe et les coûts incorporables.L4