Emprunt spécifique resté dû après l'achèvement

Objectifs pédagogiques

• Analyser le traitement d'un emprunt spécifique resté dû après l'achèvement de l'actif (rejoint les emprunts généraux ; améliorations 2015-2017).L3
• Justifier et défendre dans un dossier professionnel (L4) le traitement retenu pour le concept « Emprunt spécifique resté dû après l'achèvement », en distinguant la règle IFRS, la donnée du cas, l'hypothèse pédagogique et le jugement.L4

Références normatives

• IAS 23 §14Emprunts généraux : taux de capitalisation = moyenne pondérée des coûts d'emprunt de la période, appliquée aux dépenses de l'actif, sans que le montant incorporé sur la période excède les coûts d'emprunt encourus sur la même période (dernière phrase du par. 14) ; depuis les améliorations 2015-2017, un emprunt spécifique encore dû après l'achèvement de l'actif rejoint les emprunts généraux.
• IAS 23 §28ATransition de la modification du par. 14 (Améliorations annuelles 2015-2017, décembre 2017) : elle vise les coûts d'emprunt encourus à compter de l'ouverture de l'exercice au cours duquel l'entité l'applique pour la première fois, sans retraitement des montants antérieurs.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• La société Quenelle a un emprunt général de {general_borrowing} (coûts de l'exercice : {general_costs}). Par ailleurs, un emprunt spécifique de {specific_borrowing}, contracté pour un actif achevé avant le début de l'exercice, reste dû toute l'année (coûts de l'exercice : {specific_costs}). Calculez le taux de capitalisation des emprunts généraux de l'exercice, en tenant compte du traitement de l'emprunt spécifique resté dû.L3
• Le groupe Hélios a financé la centrale C par un emprunt spécifique de 4 000 000 €. La centrale C est mise en service le 30 juin ; au 31 décembre, 1 500 000 € de cet emprunt restent dus. Hélios construit par ailleurs une usine U financée par ses emprunts généraux. En quelques phrases, justifiez le traitement des 1 500 000 € restant dus dans le calcul du taux de capitalisation de l'usine U.L4