Champ d'application

Objectifs pédagogiques

• Identifier le champ d'application de la norme, qui s'applique à la comptabilisation des coûts d'emprunt et ne traite pas du coût des capitaux propres.L1, L2

Références normatives

• IAS 23 §2La norme s'applique à la comptabilisation des coûts d'emprunt.
• IAS 23 §3La norme ne traite pas du coût, réel ou implicite, des capitaux propres, y compris du capital privilégié non classé en passif.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Pour un actif qualifié, l'entité peut choisir librement de comptabiliser tous ses coûts d'emprunt en charges, sans incorporer aucun d'eux au coût de l'actif.L2
• Les dispositions de transition et d'entrée en vigueur d'origine de la norme (révision de 2007) accompagnaient une modification de fond du traitement des coûts d'emprunt. Laquelle ?L3