Compléments sur les emprunts spécifiques

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi les produits du placement temporaire des fonds empruntés, en attente de dépense, sont déduits des coûts d'emprunt incorporables.L2, L3

Références normatives

• IAS 23 §13Lorsque les fonds empruntés sont obtenus, et les coûts d'emprunt encourus, avant d'être employés en dépenses sur l'actif qualifié, les fonds sont souvent placés temporairement en attendant ; le produit de ce placement est déduit des coûts d'emprunt encourus pour déterminer le montant incorporable.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

7 questions

• Pour un emprunt contracté spécialement pour obtenir un actif qualifié, les coûts d'emprunt incorporables partent des coûts réellement encourus sur cet emprunt pendant la période, et non d'un taux moyen calculé sur l'ensemble des emprunts.L1
• La société Brisac a tiré le 1er mars un emprunt de {principal}, dédié à la construction d'une usine, au taux d'intérêt effectif de {effective_rate} l'an. Les dépenses, les coûts d'emprunt et les activités de préparation débutent le même jour (donnée du cas) et l'exercice se clôt le 31 décembre, soit {months_capitalised}. Aucun fonds n'est placé temporairement. Calculez les coûts d'emprunt incorporables de l'exercice.L3
• La société Hélios tire le 1er janvier un emprunt spécifique de 6 000 000 €, dédié à la construction d'un entrepôt. Son taux nominal est de 4,5 %, mais son taux d'intérêt effectif, qui intègre les frais d'émission, est de 6 % (donnée du cas). Les dépenses, les coûts d'emprunt et les activités de préparation sont réunis à partir du 1er mars ; l'exercice se clôt le 31 décembre et aucun fonds n'est placé temporairement. Quel montant de coûts d'emprunt est incorporable pour l'exercice ?L4
• La société Cordier finance une centrale par un emprunt spécifique dont les coûts réels de l'exercice sont de {actual_costs}. Pendant {months_invested}, une partie des fonds non encore dépensés, soit {unspent_proceeds}, est placée temporairement au taux de {investment_rate} l'an. Calculez le produit du placement, puis le montant des coûts d'emprunt incorporables.L2
• La société Fabrèges finance un parc logistique par un emprunt spécifique dont les intérêts de l'exercice sont de {interest_incurred}, à payer en fin d'exercice. Les fonds non encore dépensés ont été placés temporairement et ont rapporté {investment_income} encaissés. Convention du cas : le produit du placement est présenté en déduction du montant incorporé. Passez l'écriture des intérêts incorporés, puis celle du produit du placement.L3
• La société Orvault finance une centrale par un emprunt spécifique de 8 000 000 € à 6 % l'an, tiré le 1er janvier ; l'incorporation est ouverte toute l'année. Les fonds non encore dépensés ont été placés temporairement et ont rapporté 55 000 € sur l'exercice (donnée du cas). Quel traitement des coûts d'emprunt est correct pour l'exercice ?L4
• Le contrôleur interne relit le dossier de la société Orsay, qui finance une centrale par un emprunt spécifique. Laquelle des phrases suivantes est erronée ?L3