Lien avec IAS 32

Objectifs pédagogiques

• Expliquer le lien avec IAS 32 pour la classification des actions de préférence et des instruments composés.L3

Références normatives

• IAS 33 §5Définitions. Action ordinaire : instrument de capitaux propres subordonné à toutes les autres catégories d'instruments de capitaux propres. Action ordinaire potentielle : instrument financier ou autre contrat pouvant donner droit à des actions ordinaires. Options, warrants et équivalents : instruments donnant à leur porteur le droit d'acheter des actions ordinaires. Accord d'émission conditionnelle : accord prévoyant l'émission d'actions si des conditions précisées sont remplies ; actions ordinaires à émettre sous conditions : actions émissibles pour peu ou pas de contrepartie lorsque ces conditions sont remplies. Dilution : diminution du résultat par action (ou augmentation de la perte par action) résultant de l'hypothèse de conversion d'instruments convertibles, d'exercice d'options ou de warrants, ou d'émission d'actions sous conditions ; effet antidilutif : l'effet inverse. Option de vente sur actions ordinaires : contrat donnant au porteur le droit de vendre des actions ordinaires à un prix fixé pendant une durée donnée.
• IAS 33 §13Tous les produits et charges comptabilisés sur la période, y compris la charge d'impôt et les dividendes sur les actions de préférence classées en passifs, sont inclus dans le résultat de la période.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Sorbier SA a émis des actions de préférence que IAS 32 classe en passif financier ; leurs dividendes de l'exercice, 120 000, sont comptabilisés en charges. Comment ces dividendes interviennent-ils dans le numérateur du résultat de base par action ?L3