Actif dont la valeur recouvrable ne peut être déterminée

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le traitement d'un actif dont la valeur recouvrable n'est pas déterminable : perte si sa valeur comptable dépasse le plus élevé de sa juste valeur nette et du résultat de la répartition, aucune si l'unité n'est pas dépréciée.L3, L4

Références normatives

• IAS 36Si la valeur recouvrable d'un actif n'est pas déterminable, une perte est constatée sur cet actif lorsque sa valeur comptable dépasse le plus élevé de sa juste valeur nette et du résultat de la répartition ; aucune perte n'est constatée si l'UGT n'est pas dépréciée.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Une extrudeuse de la société Ternay Plastiques a été endommagée mais continue de fonctionner. Sa valeur d'utilité ne peut pas être estimée isolément, car elle ne génère pas d'entrées de trésorerie indépendantes, et sa juste valeur diminuée des coûts de sortie est inférieure à sa valeur comptable. L'UGT à laquelle elle appartient n'est pas dépréciée. Quel traitement retenir pour l'extrudeuse ?L3
• La société Orvalis exploite une ligne d'embouteillage qui constitue une UGT : valeur comptable 900 000, valeur recouvrable 1 050 000. Une étiqueteuse de la ligne, d'une valeur comptable de 90 000, a subi un dégât ; sa juste valeur diminuée des coûts de sortie est de 55 000 et sa valeur d'utilité ne peut pas être estimée séparément. Quelle perte de valeur comptabiliser sur l'étiqueteuse ?L4
• L'UGT Atelier de fonderie de la société Malbrun, sans goodwill, comprend un four d'une valeur comptable de 100 000 et d'autres actifs pour 300 000. Sa valeur recouvrable est de 320 000. Le four est endommagé : sa valeur d'utilité ne peut pas être estimée isolément et sa juste valeur diminuée des coûts de sortie est de 70 000. Aucun autre actif n'a de plancher contraignant. Quelle perte de valeur comptabiliser sur le four ?L4
• Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable d'un actif pris isolément ne peut pas être déterminée et que son UGT est dépréciée, dans quel cas une perte de valeur est-elle comptabilisée sur cet actif ?L3
• L'UGT Ligne de découpe de la société Pellerin Bois, sans goodwill, comprend une scie industrielle d'une valeur comptable de 80 000 et d'autres actifs pour 120 000. Sa valeur recouvrable est de 100 000. La valeur d'utilité de la scie ne peut pas être estimée isolément ; sa juste valeur diminuée des coûts de sortie est de 55 000. Les autres actifs n'ont pas de plancher contraignant. Quelle est la valeur comptable de la scie après dépréciation ?L4
• Pourquoi IAS 36 qualifie-t-il d'arbitraire la répartition de la perte d'une UGT entre ses actifs autres que le goodwill, lorsque la valeur recouvrable de chacun d'eux ne peut pas être estimée ?L3