Dépréciation d'un actif réévalué

Objectifs pédagogiques

• Comptabiliser la perte d'un actif réévalué en autres éléments du résultat global dans la limite de l'écart de réévaluation du même actif, l'excédent en résultat.L2, L3

Références normatives

• IAS 36 §5Écarte du champ les actifs financiers relevant d'IFRS 9, les immeubles de placement évalués à la juste valeur et les actifs biologiques évalués à la juste valeur diminuée des coûts de vente, mais maintient dans le champ les actifs réévalués selon d'autres normes : l'écart entre juste valeur et juste valeur diminuée des coûts de sortie ne tenant qu'aux coûts de sortie directs, un actif réévalué dont ces coûts sont négligeables a peu de risque d'être déprécié ; s'ils ne sont pas négligeables, l'actif est déprécié si sa valeur d'utilité est inférieure au montant réévalué. Dans les deux cas, les dispositions de réévaluation de la norme applicable sont d'abord appliquées, puis IAS 36 pour apprécier une éventuelle dépréciation.
• IAS 36 §60La perte de valeur est comptabilisée immédiatement en résultat, sauf pour un actif réévalué où elle est traitée comme une diminution de réévaluation selon la norme applicable.
• IAS 36 §61Pour un actif réévalué, la perte est imputée en autres éléments du résultat global dans la limite de l'écart de réévaluation du même actif, l'excédent allant en résultat.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• Un immeuble est comptabilisé selon le modèle de la réévaluation. Comment sa perte de valeur est-elle comptabilisée ?L2
• La société Hestine comptabilise ses entrepôts selon le modèle de la réévaluation. À la clôture, un entrepôt vient d'être réévalué à sa juste valeur selon IAS 16 : sa valeur comptable réévaluée est de {revalued_carrying_amount}. Sa cession entraînerait des coûts de sortie de {costs_of_disposal} et sa valeur recouvrable, égale à sa valeur d'utilité, est de {recoverable_amount}. L'écart de réévaluation relatif à cet entrepôt s'élève à {revaluation_surplus}. Répartissez la perte de valeur entre les autres éléments du résultat global et le résultat.L2
• Un hôtel de la société Miravel, évalué selon le modèle de la réévaluation, vient d'être réévalué à sa juste valeur de clôture et figure au bilan pour {revalued_carrying_amount}. Sa cession entraînerait des coûts de sortie de {costs_of_disposal}. La baisse de fréquentation ramène sa valeur d'utilité, qui constitue sa valeur recouvrable, à {recoverable_amount}. Le solde de l'écart de réévaluation propre à cet hôtel est de {revaluation_surplus}. Quelle part de la perte va en autres éléments du résultat global, et quelle part en résultat ?L3
• La société Fontbrune applique le modèle de la réévaluation à l'immeuble d'un hôtel qu'elle exploite ; cet hôtel génère des entrées de trésorerie largement indépendantes de celles de ses autres actifs, de sorte que sa valeur recouvrable peut être déterminée individuellement. L'immeuble vient d'être réévalué à sa juste valeur de clôture : sa valeur comptable réévaluée est de {revalued_carrying_amount}. Ses coûts de sortie seraient de {costs_of_disposal} ; sa valeur recouvrable, égale à sa valeur d'utilité, est estimée à {recoverable_amount} et l'écart de réévaluation de ce bâtiment s'élève à {revaluation_surplus}. Passez l'écriture de perte de valeur.L2
• La société Clos Varenne applique le modèle de la réévaluation à un vignoble (terres et vignes, ces dernières étant des plantes productrices relevant d'IAS 16) ; le raisin, produit agricole, est exclu de cet actif. Après un épisode de grêle, le vignoble a été réévalué à sa juste valeur de clôture : sa valeur comptable réévaluée est de {revalued_carrying_amount}. Sa cession entraînerait des coûts de sortie de {costs_of_disposal} ; sa valeur d'utilité étant de {value_in_use}, sa valeur recouvrable est sa juste valeur diminuée des coûts de sortie, soit {recoverable_amount}. L'écart de réévaluation constaté sur ce vignoble atteint {revaluation_surplus}. Comptabilisez la perte de valeur.L3
• La société Rocheval réévalue ses deux bâtiments à leur juste valeur à chaque clôture. L'écart de réévaluation du bâtiment Nord est de 70 000 ; celui du bâtiment Sud est de 5 000. Après la réévaluation de clôture, le test IAS 36 du bâtiment Sud, dont les coûts de sortie ne sont pas négligeables et dont la valeur d'utilité est inférieure au montant réévalué, fait apparaître une perte de valeur de 20 000. Le comptable propose d'imputer toute la perte sur le total des écarts de réévaluation (75 000), qui la couvre largement. Quel traitement retenir ?L3
• Un immeuble de bureaux de la société Belmonde est comptabilisé selon le modèle de la réévaluation et vient d'être réévalué à sa juste valeur de clôture ; son écart de réévaluation s'élève à 90 000. Le départ de son principal locataire réduit sa valeur d'utilité et, ses coûts de sortie n'étant pas négligeables, sa valeur recouvrable ressort 35 000 en dessous de sa valeur comptable. Par prudence, le directeur financier souhaite constater la perte en résultat. Quelle est l'incidence correcte ?L3
• Le port de plaisance de la société Calanque Bleue comptabilise ses pontons flottants selon le modèle de la réévaluation. Le ponton principal vient d'être réévalué à sa juste valeur de clôture, soit {revalued_carrying_amount} ; sa cession entraînerait des coûts de sortie de {costs_of_disposal} et sa valeur d'utilité, qui constitue sa valeur recouvrable, est de {recoverable_amount}. Son propre écart de réévaluation est de {own_surplus}, tandis que la capitainerie, autre actif réévalué, porte un écart de {other_asset_surplus}. Déterminez la part de la perte imputée en autres éléments du résultat global et la part comptabilisée en résultat.L3