Actif individuel ou unité génératrice de trésorerie

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si la valeur recouvrable s'estime pour l'actif isolé ou pour son unité génératrice de trésorerie selon le caractère indépendant de ses flux.L2, L3
• Expliquer les conditions de réutilisation du dernier calcul détaillé pour un incorporel à durée indéterminée.L3

Références normatives

• IAS 36 §22La valeur recouvrable s'apprécie actif par actif, sauf si l'actif ne génère pas d'entrées de trésorerie largement indépendantes de celles d'autres actifs ou groupes d'actifs ; elle est alors déterminée pour l'UGT à laquelle il appartient, sauf si (a) la juste valeur de l'actif diminuée des coûts de sortie est supérieure à sa valeur comptable, ou (b) la valeur d'utilité de l'actif peut être estimée proche de sa juste valeur diminuée des coûts de sortie et cette juste valeur peut être évaluée.
• IAS 36 §24Permet, pour une immobilisation incorporelle à durée d'utilité indéterminée, de réutiliser le dernier calcul détaillé de valeur recouvrable d'une période antérieure si trois conditions cumulatives sont réunies : composition de l'UGT inchangée de façon significative lorsque l'actif est testé au sein d'une UGT, marge substantielle lors du dernier calcul, et probabilité jugée lointaine que la valeur recouvrable actuelle soit inférieure à la valeur comptable.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• À quel niveau la valeur recouvrable doit-elle en principe être déterminée ?L2
• Dans l'usine de la société Castelbon, un convoyeur relie la machine de découpe à la ligne d'emballage. Il ne produit aucune entrée de trésorerie distincte de celles de la ligne de production. Sa juste valeur diminuée des coûts de sortie, limitée à une valeur de ferraille, est inférieure à sa valeur comptable, et l'entité continue de l'utiliser pleinement. Un indice de perte de valeur concerne la ligne. À quel niveau estimer la valeur recouvrable ?L2
• Un camion-grue de la société Fontrieu est utilisé sur un chantier et ne génère pas d'entrées de trésorerie largement indépendantes. Sa juste valeur diminuée des coûts de sortie, observée sur le marché de l'occasion, est de 310 000, pour une valeur comptable de 260 000. Que peut conclure l'entité ?L2
• La société Rivesalte a décidé de mettre hors service une chaîne de conditionnement et de la vendre dans deux mois ; d'ici là, les flux attendus de son utilisation sont négligeables. La chaîne ne génère pas d'entrées de trésorerie largement indépendantes et sa juste valeur diminuée des coûts de sortie, qui peut être déterminée, est inférieure à sa valeur comptable. À quel niveau déterminer sa valeur recouvrable ?L3
• Dans lesquelles des situations suivantes la valeur recouvrable doit-elle être estimée au niveau de l'UGT plutôt qu'au niveau de l'actif isolé ?L2
• La société Alcyon détient une marque à durée d'utilité indéfinie, testée au sein d'une UGT. Elle souhaite réutiliser pour 20X2 le calcul détaillé de valeur recouvrable effectué en 20X1. Quelles conditions doivent être réunies ?L3
• Outre son activité principale de fabrication de meubles, la société Hautbois exploite un parking payant ouvert au public, situé à côté de son siège. Le parking encaisse ses propres recettes horaires, sans lien avec les ventes de meubles. Un indice de perte de valeur affecte ce parking. À quel niveau estimer sa valeur recouvrable ?L2
• La société Mérens détient une marque de boissons à durée d'utilité indéfinie, testée au sein de l'UGT Boissons. Le calcul détaillé de 20X0 montrait une valeur recouvrable supérieure de 40 % à la valeur comptable de l'UGT. En 20X1, Mérens intègre dans cette UGT une usine acquise et deux lignes de production, ce qui double presque ses actifs ; aucun autre événement défavorable n'est relevé. Peut-elle réutiliser le calcul de 20X0 pour le test de 20X1 ?L3
• La société Sorgue détient une licence d'exploitation à durée d'utilité indéfinie, testée isolément car elle génère ses propres flux. Le calcul détaillé réalisé en 20X1 faisait ressortir une valeur recouvrable de 9 000 000 pour une valeur comptable de 5 000 000. En 20X2, aucun événement n'affecte la licence et la direction juge très improbable, au vu des circonstances, que sa valeur recouvrable soit devenue inférieure à sa valeur comptable. Que peut faire Sorgue pour le test de 20X2 ?L3
• La société Tavel détient des droits de diffusion à durée d'utilité indéfinie, testés au sein de l'UGT Médias, dont la composition est inchangée depuis 20X0. Le calcul détaillé de 20X0 donnait une valeur recouvrable de 10 300 000 pour une valeur comptable de 10 000 000. La direction souhaite réutiliser ce calcul pour 20X1 afin d'économiser le coût d'une évaluation. Est-ce possible ?L3
• La société Coursan exploite une carrière et la voie ferrée privée qui la relie au réseau national. La voie ne pourrait être vendue que pour sa valeur de ferraille, inférieure à sa valeur comptable, et elle ne génère pas d'entrées de trésorerie indépendantes de celles de la carrière, qui continue de l'utiliser à plein. Après une crue ayant endommagé la voie, le comptable propose d'estimer la valeur recouvrable de la voie seule, égale à sa valeur de ferraille. Quelle est la bonne approche ?L3
• Dans lesquels des cas suivants la valeur recouvrable peut-elle être déterminée pour l'actif pris isolément, plutôt que pour son UGT ?L3