Les filiales non consolidées

Objectifs pédagogiques

• Identifier les informations à fournir par une entité d'investissement sur ses filiales non consolidées.L3

Références normatives

• IFRS 12 §19AUne entité d'investissement tenue d'appliquer l'exception à la consolidation indique ce fait.
• IFRS 12 §19BPour chaque filiale non consolidée, l'entité d'investissement indique le nom, le lieu d'activité principal, la part de propriété et, si elle diffère, la part de droits de vote.
• IFRS 12 §19CUne entité d'investissement mère d'une autre entité d'investissement fournit aussi les informations de 19B(a) à (c) pour les investissements contrôlés par sa filiale entité d'investissement ; elle peut le faire en incluant dans ses états financiers ceux de cette filiale.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Orient SA est une entité d'investissement tenue d'appliquer l'exception à la consolidation ; elle détient une filiale non consolidée, Zeta SA (faits du cas). Quelles informations IFRS 12 lui demande-t-elle de fournir ?L3