Baisse significative d'activité

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si le volume ou le niveau d'activité a baissé de façon significative et les conséquences sur les prix observés.L4

Références normatives

• IFRS 13Pour apprécier, d'après les éléments probants disponibles, si le volume ou le niveau d'activité a baissé de façon significative par rapport à l'activité normale du marché, l'entité évalue l'importance et la pertinence de facteurs tels que : peu de transactions récentes, cotations non fondées sur des informations actuelles ou très variables, indices auparavant corrélés devenus décorrélés, hausse significative des primes de liquidité implicites ou des indicateurs de performance, écart acheteur-vendeur large ou en forte hausse, recul ou absence de marché primaire, peu d'informations publiques.
• IFRS 13Après une telle baisse, une analyse complémentaire des transactions ou des cotations est nécessaire ; la baisse seule ne démontre ni que le prix ne représente pas la juste valeur ni que la transaction n'est pas ordonnée. Si un prix ne représente pas la juste valeur (par exemple transaction non ordonnée) et sert de base à l'évaluation, il doit être ajusté, éventuellement de façon significative ; des ajustements peuvent aussi être requis dans d'autres cas (prix d'un actif seulement similaire, prix ancien).
• IFRS 13La norme ne prescrit pas de méthode pour ajuster de façon significative les transactions ou les cotations. Quelle que soit la technique, l'évaluation inclut les ajustements pour risque appropriés, dont une prime de risque ; la difficulté de la déterminer ne justifie pas de l'exclure, et l'ajustement reflète une transaction ordonnée dans les conditions actuelles du marché.
• IFRS 13En cas de baisse significative d'activité, un changement de technique ou le recours à plusieurs techniques peut être approprié ; en pondérant les indications obtenues, l'entité apprécie le caractère raisonnable de la fourchette et retient le point le plus représentatif de la juste valeur dans les conditions actuelles du marché ; une fourchette large peut appeler une analyse complémentaire.
• IFRS 13Même après une baisse significative d'activité, l'objectif de l'évaluation est inchangé : le prix d'une transaction ordonnée (et non d'une liquidation forcée ou d'une vente en catastrophe) entre intervenants de marché à la date d'évaluation, dans les conditions actuelles du marché.
• IFRS 13L'estimation du prix auquel les intervenants accepteraient de conclure une transaction après une telle baisse dépend des faits et circonstances à la date d'évaluation et exige du jugement ; l'intention de l'entité de conserver l'actif ou d'éteindre le passif est sans pertinence, la juste valeur étant une évaluation fondée sur le marché et non propre à l'entité.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

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