Transactions non ordonnées

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si une transaction est ordonnée et la pondération à donner à son prix.L4

Références normatives

• IFRS 13 §B43Il est plus difficile d'apprécier le caractère ordonné d'une transaction après une baisse significative d'activité, sans pour autant conclure que toutes les transactions du marché sont non ordonnées ; indices : exposition au marché insuffisante, commercialisation auprès d'un seul acheteur, vendeur en difficulté ou contraint, prix aberrant ; conclusion selon le poids des éléments probants.
• IFRS 13 §B44Le prix d'une transaction non ordonnée reçoit peu de poids, voire aucun ; celui d'une transaction ordonnée est pris en compte, avec un poids selon le volume, la comparabilité et la proximité de la date ; sans information suffisante, le prix est pris en compte avec moins de poids ; une partie à la transaction est présumée informée.
• IFRS 13La norme n'interdit pas d'utiliser des cotations fournies par des tiers (services de cotation, courtiers) si l'entité a déterminé qu'elles sont établies conformément à IFRS 13.
• IFRS 13Après une baisse significative d'activité, l'entité vérifie si les cotations de tiers reposent sur des informations actuelles reflétant des transactions ordonnées ou sur une technique reflétant les hypothèses des intervenants (y compris sur le risque) ; elle accorde moins de poids aux cotations qui ne reflètent pas le résultat de transactions.
• IFRS 13La nature d'une cotation (prix indicatif ou offre ferme) est prise en compte dans la pondération des éléments probants, les offres fermes de tiers recevant davantage de poids.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Une entité observe qu'une transaction récente sur un instrument s'est conclue à un prix très inférieur à celui des autres transactions. Comment traite-t-elle cette information dans son évaluation ?L4
• Un évaluateur justifie son traitement des prix d'un marché dont l'activité a diminué. Laquelle de ses affirmations est erronée ?L4