IAS 38 : marché actif

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si la définition du marché actif permet la réévaluation d'une immobilisation incorporelle.L3

Références normatives

• IFRS 13 §76Niveau 1 : prix cotés (non ajustés) sur des marchés actifs pour des actifs ou passifs identiques auxquels l'entité a accès à la date d'évaluation.
• IFRS 13Annexe A : définitions des termes de la norme (marché actif, approche par les coûts, prix d'entrée, prix de sortie, flux de trésorerie attendu, juste valeur, meilleure utilisation, approche par le résultat, données d'entrée, niveaux 1 à 3, approche par le marché, données corroborées par le marché, intervenant de marché, marché le plus avantageux, risque de non-exécution, données observables, transaction ordonnée, marché principal, prime de risque, coûts de transaction, coûts de transport, unité de comptabilisation, données non observables). Les intervenants de marché y sont définis comme indépendants, informés, capables et désireux de transiger.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Une entité envisage d'appliquer le modèle de la réévaluation à une licence de pêche librement cessible, immobilisation incorporelle. Quelle condition d'IAS 38 doit être remplie ?L3
• Un groupe réévalue une marque acquise en s'appuyant sur le prix de quelques cessions de marques d'autres secteurs, conclues rarement et au cas par cas. Quelle est l'erreur ?L3