Champ de l'exception

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les contrats couverts par l'exception (champ d'IFRS 9) de ceux qui ne le sont pas.L4

Références normatives

• IFRS 13 §52L'exception s'applique aux contrats relevant du champ d'IFRS 9 (ou d'IAS 39), qu'ils répondent ou non aux définitions d'actif ou de passif financier d'IAS 32.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Quels contrats entrent dans le champ de l'exception de portefeuille ?L4
• Mercanelle négocie un contrat à terme d'achat de cuivre qui relève du champ d'IFRS 9 mais ne répond pas à la définition d'actif ou de passif financier d'IAS 32 (donnée du cas). L'entité gère par ailleurs ses expositions nettes au risque de marché de façon documentée. Ce contrat peut-il faire partie du groupe évalué sur la base d'une position nette ?L4