Changements du prix de transaction

Objectifs pédagogiques

• Répartir une variation du prix de transaction sur la même base qu'à l'origine, en comptabilisant immédiatement la part afférente aux obligations déjà remplies.L2, L3

Références normatives

• IFRS 15 §87Après la passation du contrat, le prix de transaction peut changer pour diverses raisons, notamment la levée d'incertitudes ou d'autres changements de circonstances modifiant le montant de contrepartie auquel l'entité s'attend à avoir droit.
• IFRS 15 §88Les variations ultérieures du prix de transaction sont affectées aux obligations de prestation sur la même base qu'à l'origine, sans réaffectation pour refléter l'évolution des prix de vente spécifiques. La part affectée à une obligation déjà remplie est comptabilisée en produit, ou en diminution du produit, dans la période du changement.
• IFRS 15 §89Une variation du prix de transaction n'est affectée entièrement à une ou plusieurs (mais pas toutes) obligations de prestation, ou à des biens ou services distincts d'une série, que si les critères du § 85 sont remplis.
• IFRS 15 §90Une variation du prix due à une modification du contrat suit les §§ 18-21. Pour une variation postérieure à une modification : si elle résulte d'une contrepartie variable promise avant la modification et que la modification a été traitée selon le § 21(a), elle est affectée aux obligations identifiées avant la modification ; dans les autres cas où la modification n'est pas un contrat distinct (§ 20), elle est affectée aux obligations du contrat modifié (non remplies ou partiellement remplies juste après la modification).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

10 questions

• Une fois fixé à la passation du contrat, le prix de transaction ne peut plus changer, sauf modification du contrat approuvée par les parties.L2
• Au cours d'un contrat de maintenance industrielle, la société Orvanel observe plusieurs événements. Lesquels peuvent entraîner une variation du prix de transaction ?L3
• La société Cendrine et son client approuvent un avenant qui ajoute des prestations et augmente le prix du contrat. Comment Cendrine traite-t-elle la variation du prix de transaction qui en résulte ?L2
• La société Valdrène construit une passerelle pour un prix fixe de {fixed_price}, avec une prime de {bonus} si l'ouvrage est livré avant une date convenue. À la passation, Valdrène a exclu la prime du prix de transaction, son appréciation de la limitation de la contrepartie variable ne permettant pas de l'inclure (donnée du cas). Six mois plus tard, la livraison anticipée est certaine et la prime est acquise. Calculez la variation du prix de transaction et le prix de transaction révisé.L2
• Le cabinet Solvarine gère la rénovation énergétique d'un immeuble pour des honoraires fixes de {fixed_fee}, plus une prime d'économies d'énergie plafonnée à {max_incentive}. À la passation, Solvarine a inclus {initial_estimate} au titre de la prime dans le prix de transaction, montant qu'il jugeait alors hautement probable de ne pas devoir contrepasser (donnée du cas). Les mesures définitives fixent la prime à {final_incentive}. Calculez la variation du prix de transaction et le prix de transaction révisé.L3
• Le contrat de la société Azurine prévoyait dès l'origine une prime variable. Une modification, qui n'est pas un contrat séparé, a ensuite été traitée comme la résiliation du contrat existant et la création d'un nouveau contrat, les biens restants étant distincts de ceux déjà transférés. Après cette modification, l'incertitude sur la prime promise avant la modification se dénoue. À quelles obligations de prestation Azurine affecte-t-elle la variation du prix ?L3
• Lorsque le prix de transaction augmente après la passation du contrat, l'entité répartit l'augmentation entre les obligations de prestation sur la base de leurs prix de vente spécifiques à la date de la variation.L2
• La société Lisière a vendu à un laboratoire un équipement d'analyse et la formation de son personnel, deux obligations de prestation. À la passation, le prix de transaction a été réparti sur la base des prix de vente spécifiques : {equipment_allocation} pour l'équipement et {training_allocation} pour la formation. Le contrôle de l'équipement a été transféré en 20X1 ; la formation n'a pas commencé au 31 décembre 20X1. Fin 20X1, la levée d'une incertitude augmente de {price_increase} le montant de contrepartie auquel Lisière s'attend à avoir droit ; cette variation ne se rapporte spécifiquement à aucune des deux obligations (donnée du cas). À cette date, l'équipement ne représenterait plus que {current_equipment_share} de la somme des prix de vente spécifiques. Calculez le produit comptabilisé immédiatement au titre de l'équipement et le montant ajouté au prix affecté à la formation.L3
• Le chauffagiste Marvejols Énergie a conclu avec une clinique un contrat portant sur la fourniture d'une chaudière et sa maintenance pendant 3 ans. La répartition initiale du prix de transaction, fondée sur les prix de vente spécifiques, est de {boiler_allocation} pour la chaudière, dont le contrôle a été transféré en 20X1, et de {maintenance_allocation} pour la maintenance, qui commencera en 20X3. En 20X2, la levée d'une incertitude sur un rabais global prévu au contrat réduit de {price_decrease} la contrepartie à laquelle Marvejols Énergie s'attend à avoir droit ; ce rabais porte sur le contrat dans son ensemble (donnée du cas). Le prix de vente spécifique de la chaudière est tombé à {current_boiler_ssp} en 20X2. Calculez la diminution du produit comptabilisée en 20X2 au titre de la chaudière et le prix révisé affecté à la maintenance.L3
• La société Nébias Médical a vendu à un hôpital un système d'imagerie (obligation remplie en 20X1, prix affecté de 300 000) et un service d'assistance à l'exploitation sur 2 ans (prix affecté de 100 000). Une prime dépend du taux de disponibilité obtenu grâce au service d'assistance. En 20X2, l'estimation de la prime augmente de 12 000. Nébias Médical a établi que les conditions de paiement de la prime se rapportent spécifiquement à ses efforts d'assistance et que leur affectation entière à l'assistance est cohérente avec l'objectif de répartition (analyse documentée). Comment la hausse de 12 000 est-elle affectée ?L3