Termes définis

Objectifs pédagogiques

• Expliquer avec ses propres mots contrat, client, obligation de prestation, prix de transaction, prix de vente spécifique, produit des activités ordinaires, actif sur contrat et passif sur contrat.L1, L2

Références normatives

• IFRS 15L'annexe A définit les termes clés : contrat (accord entre deux parties ou plus créant des droits et obligations exécutoires) ; actif sur contrat (droit à contrepartie pour des biens ou services transférés, conditionné par autre chose que l'écoulement du temps) ; passif sur contrat (obligation de transférer des biens ou services pour lesquels une contrepartie a été reçue ou est exigible) ; client (partie qui contracte pour obtenir, contre contrepartie, des biens ou services issus des activités ordinaires de l'entité) ; produits (accroissements d'avantages économiques augmentant les capitaux propres, hors apports des détenteurs) ; obligation de prestation (promesse de transférer un bien ou service distinct, ou une série de biens ou services distincts substantiellement identiques au même rythme de transfert) ; produit des activités ordinaires (produits issus des activités ordinaires) ; prix de vente spécifique (prix auquel l'entité vendrait séparément le bien ou service) ; prix de transaction (contrepartie à laquelle l'entité s'attend à avoir droit en échange des biens ou services, hors montants encaissés pour le compte de tiers).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• Au sens d'IFRS 15, un contrat est un accord entre au moins deux parties qui crée des droits et des obligations exécutoires.L1
• Un actif sur contrat est un droit à contrepartie dont l'exigibilité ne dépend que de l'écoulement du temps.L1
• Selon l'annexe A d'IFRS 15, qu'est-ce qu'une obligation de prestation ?L1
• La société Ambrel vend un lot de mobilier à un client. La facture s'élève à 12 000, dont 2 000 de taxe sur les ventes qu'Ambrel collecte pour le compte de l'État (donnée du cas). Quel est le prix de transaction ?L1
• Comment l'annexe A d'IFRS 15 définit-elle le prix de vente spécifique d'un bien ou service ?L1
• Parmi les affirmations suivantes sur les notions de produits et de produit des activités ordinaires (annexe A d'IFRS 15), lesquelles sont exactes ?L1
• Au 31 décembre 20X1, la société Néroli a émis une facture exigible pour une prestation qu'elle ne réalisera qu'en 20X2 ; le client n'a pas encore payé. Néroli présente un passif sur contrat à cette date.L2
• La société Natéo fabrique et vend des vélos. Parmi les parties suivantes, laquelle est un client de Natéo au sens d'IFRS 15 ?L2
• Dans lesquelles des situations suivantes l'entité détient-elle un actif sur contrat, et non une créance ?L2
• Au cours de l'exercice 20X1, la société Corvalis reçoit 500 000 de ses actionnaires lors d'une augmentation de capital, et réalise 300 000 de ventes de biens issus de ses activités ordinaires, dont les clients ont obtenu le contrôle. Quel montant correspond à des produits des activités ordinaires ?L2
• Le prix de transaction est toujours égal au prix figurant dans le contrat signé avec le client.L2
• Le 10 novembre 20X1, la société Pélagie livre à un client des pompes dont il obtient le contrôle, et émet une facture de 30 000 payable sous 60 jours. Aucune autre condition n'est attachée au paiement. Quel élément Pélagie présente-t-elle pour ce droit au 30 novembre 20X1 ?L2