Notes sur les actifs détenus en vue de la vente

Objectifs pédagogiques

• Identifier les informations en notes sur un actif ou groupe détenu en vue de la vente : description, faits et circonstances, profits ou pertes comptabilisés, secteur.L3, L4

Références normatives

• IFRS 5 §41Informations en notes pour la période de classement ou de vente : (a) description de l'actif ou du groupe ; (b) faits et circonstances de la vente ou menant à la cession attendue, modalités et calendrier attendus ; (c) gain ou perte comptabilisé selon les par. 20 à 22 et, à défaut de présentation distincte, ligne de l'état du résultat global qui l'inclut ; (d) le cas échéant, secteur à présenter (IFRS 8).
• IFRS 5 §42Lorsque le par. 26 ou le par. 29 s'applique, l'entité indique, pour la période de la décision de modifier le plan de vente, les faits et circonstances ayant conduit à cette décision et son effet sur le résultat des activités de la période et des périodes antérieures présentées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Un groupe est classé détenu en vue de la vente à la clôture. Lesquelles de ces informations figurent parmi celles demandées en notes ? Plusieurs réponses.L3