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Modèle de workpaper

WorkpaperIAS 38 — Immobilisations incorporellesL2 · L3

Développement généré en interne : phases, critères et coût

2 missions9 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Séparez les dépenses du projet entre recherche et développement, documentez la démonstration des six critères et la date retenue, immobilisez uniquement les dépenses directement attribuables engagées à partir de cette date (sans réintégrer les charges antérieures) et comptabilisez les charges, l'immobilisation et le transfert à l'achèvement.

9 sections · 30 blocs · 7 calculs · 3 écritures

  • IAS 38 §21
  • IAS 38 §52
  • IAS 38 §54
  • IAS 38 §57
  • IAS 38 §65
  • IAS 38 §66
  • IAS 38 §67
  • IAS 38 §71

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Développement interne d'un logiciel de planification
Tâches du cas documentées ici
  • Quelles phases distinguez-vous dans le projet et à partir de quelle date les dépenses peuvent-elles être immobilisées ?
  • Calculez le montant de développement à immobiliser et celui à comptabiliser en charges en 20X1.
  • Calculez le montant total de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X1, à indiquer en annexe.
  • Quelles écritures passez-vous en 20X1 ?
1

Données d'entrée

Entrées

  • Projet (objet, jalons, état d'avancement)

    TexteRequis

  • Date à laquelle les six critères sont démontrés

    DateRequis

    20X1-07-01

  • Date d'achèvement (actif prêt à être utilisé)

    Date

    20X1-12-31

  • Recherche : coûts de personnel

    Nombre

    60 000

  • Recherche : services externes et matières

    Nombre

  • Développement avant la date des critères : coûts de personnel

    Nombre

  • Développement avant la date des critères : services externes et matières

    Nombre

    45 000

  • Développement à partir de la date des critères : coûts de personnel

    Nombre

    120 000

  • Développement à partir de la date des critères : services externes et matières

    Nombre

    30 000

  • Dépenses non directement attribuables au projet (frais généraux, formation, vente)

    Nombre

    Exclues du coût : frais de vente, frais administratifs et frais généraux non directement attribuables, inefficiences et pertes opérationnelles initiales, formation du personnel (par. 67). Seules les dépenses directement attribuables à la création, à la production et à la préparation de l'actif sont incorporées (par. 66).

  • Dépenses du projet comptabilisées en charges lors des exercices antérieurs

    Nombre

    25 000

    Information seulement : une dépense comptabilisée en charges ne devient jamais un élément du coût (par. 71).

  • Développement en cours immobilisé à l'ouverture

    Nombre

  • Montant transféré en immobilisation incorporelle à l'achèvement

    Nombre

    150 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Démonstration des critères de développement

Analyse

IAS 38 §21IAS 38 §57

  • Critères démontrés à la date retenue (pièce à l'appui pour chacun)

    Liste de contrôleRequis

    • Faisabilité technique de l'achèvement
    • Intention d'achever et d'utiliser ou de vendre
    • Capacité d'utiliser ou de vendre l'actif
    • Avantages économiques futurs probables (marché ou utilité interne)
    • Ressources techniques, financières et autres suffisantes
    • Dépenses du projet évaluées de façon fiable
4

Montants immobilisés et en charges

Calculs

IAS 38 §54IAS 38 §65IAS 38 §66IAS 38 §71

  • Dépenses de recherche (charges)

    CalculRequis

    60 000

    Recherche : coûts de personnel ; Recherche : services externes et matières

  • Développement avant la date des critères (charges)

    CalculRequis

    45 000

    Développement avant la date des critères : coûts de personnel ; Développement avant la date des critères : services externes et matières

  • Total recherche et développement en charges de l'exercice

    CalculRequis

    105 000

    Dépenses de recherche (charges) ; Développement avant la date des critères (charges)

  • Charges : part personnel

    CalculRequis

    60 000

    Recherche : coûts de personnel ; Développement avant la date des critères : coûts de personnel

  • Charges : part services externes

    CalculRequis

    45 000

    Recherche : services externes et matières ; Développement avant la date des critères : services externes et matières

  • Dépenses de développement immobilisées

    CalculRequis

    150 000

    Développement à partir de la date des critères : coûts de personnel ; Développement à partir de la date des critères : services externes et matières

  • Développement en cours avant transfert

    CalculRequis

    150 000

    Développement en cours immobilisé à l'ouverture ; Dépenses de développement immobilisées

5

Écritures

Écritures

  • Recherche et développement en charges

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Charges de recherche et développement105 000
    Dettes envers le personnel60 000
    Fournisseurs45 000

  • Immobilisation des dépenses de développement

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Développement en cours150 000
    Dettes envers le personnel120 000
    Fournisseurs30 000

  • Transfert à l'achèvement

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Immobilisation incorporelle (coût)150 000
    Développement en cours150 000
6

Phases du projet et date des critères

Jugement

IAS 38 §52IAS 38 §54IAS 38 §57

  • Conclusion sur la phase et la date à partir de laquelle les dépenses sont immobilisées

    JugementRequis

    Critères démontrés à partir de la date retenue

    Critères démontrés à partir de la date retenue / Critères non démontrés : toutes les dépenses en charges

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

7

Conclusion

Conclusion

  • Conclusion sur la date des critères, les montants immobilisés et en charges

    ConclusionRequis

8

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

9

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Le montant immobilisé est déterminéOK
  • Le transfert à l'achèvement égale le développement en coursOK
  • L'écriture des charges de R&D est équilibréeOK
  • L'écriture d'immobilisation est équilibréeOK
  • L'écriture de transfert est équilibréeOK
Actif
150 000
Passif
255 000
Résultat
-105 000
OCI
0
Capitaux propres
-105 000