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Cas pratiques

Cas pratique

Cas pratiqueIAS 28L1 · Fondamental

Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes)

4 documents12 travaux≈ 60 min
0 / 16 éléments complétés
Normes
IAS 28 — Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
Niveau d’assistanceGuidage complet · assistance forte
  • Méthode: affichée
  • Liste de contrôle: affichée
  • Indications: affichée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Calvane Group SA (entité fictive) détient des participations dans Brissan (30 % en comptant sa filiale), Tolbec (15 %) et Mirel (18 %). Vous préparez la note du service consolidation : lesquelles sont des entreprises associées, et comment comptabiliser Brissan en 20X6 ?

Votre mission

Pour chaque entité, concluez sur l'influence notable en rapprochant les droits de vote directs et indirects de la présomption de 20 % et en examinant les indices ; rappelez les définitions ; pour Brissan, comptabilisez le coût, calculez la quote-part du résultat et la valeur comptable de clôture, passez les écritures du coût, de la quote-part et du dividende, présentez leur effet et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau fondamental : la méthode, les aides et les références sont affichées.

Méthode

  1. Lisez le brief et la mission.
  2. Ouvrez chaque document et repérez les données utiles.
  3. Réalisez les travaux dans l’ordre proposé.
  4. Validez, puis lisez la conclusion et le corrigé.

Liste de contrôle du dossier

  • Ouvrir chaque pièce (0 / 4 consultées) · à faire
  • Trier les informations des pièces · à faire
  • Réaliser les travaux (0 / 16) · à faire
  • Remettre le dossier, puis vous autoévaluer · à faire

Documents

Pièces du dossier

4 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du cas

Calvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. Conventions du cas : montants en EUR ; Convention du cas (hypothèse pédagogique, non attribuée à IAS 28) : le coût de Brissan est égal à la quote-part de l'investisseur dans les justes valeurs nettes à l'acquisition, de sorte qu'il n'y a ni goodwill ni produit ; Brissan applique les méthodes de Calvane, n'a aucun autre élément du résultat global en 20X6 et ses justes valeurs sont celles d'évaluations indépendantes ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Droits de vote détenus directement dans Brissan22 %
Droits de vote détenus par Calvane Services8 %
Coût de l'investissement dans Brissan900 000,00 €
Juste valeur de l'actif net identifiable de Brissan3 000 000,00 €
Résultat de Brissan en 20X6400 000,00 €
Dividendes distribués par Brissan100 000,00 €
Part de Calvane dans Brissan30 %
Droits de vote de Calvane dans Tolbec15 %
Droits de vote de Calvane dans Mirel18 %

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer4

  • Profil du groupe et conventions du cas

  • Brissan SA : acquisition de la participation

  • Tolbec SAS : participation de 15 %

  • Mirel SA : participation de 18 %

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      12 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        Brissan : additionnez les droits de vote directs et indirects, appliquez la présomption de 20 % et concluez sur l'influence notable.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Brissan : additionnez les droits de vote directs et indirects, appliquez la présomption de 20 % et concluez sur l'influence notable.

        1. %

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      2. Travail 2Analyse

        Tolbec : à 15 %, l'influence notable existe-t-elle ? Examinez les indices.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      3. Travail 3Analyse

        Mirel : à 18 %, la présomption d'absence d'influence est-elle réfutée ? Examinez les indices.

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      4. Travail 4Analyse

        Qu'est-ce qu'une entreprise associée, que l'influence notable et que la mise en équivalence, et laquelle des trois entités est mise en équivalence ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      5. Travail 5Écritures

        Brissan : comptabilisez l'investissement initial au coût.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      6. Travail 6Calcul

        Brissan : calculez la quote-part du résultat de Calvane.

        Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Brissan : calculez la quote-part du résultat de Calvane.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      7. Travail 7Écritures

        Brissan : comptabilisez la quote-part du résultat.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      8. Travail 8Analyse

        Brissan : quelle est la quote-part de Calvane dans les dividendes et comment les comptabiliser ?

        Exposez les faits, la question posée, puis votre analyse.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Brissan : quelle est la quote-part de Calvane dans les dividendes et comment les comptabiliser ?

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      9. Travail 9Écritures

        Brissan : comptabilisez le dividende reçu.

        Identifiez les comptes touchés et le sens de chaque mouvement ; vérifiez l’équilibre.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      10. Travail 10Calcul

        Brissan : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        Partez des données des pièces, posez la formule, vérifiez l’unité et l’ordre de grandeur.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Brissan : calculez la valeur comptable de clôture de l'investissement.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      11. Travail 11Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des trois écritures sur les états financiers ?

        Indiquez pour chaque état financier le poste touché, le sens et le montant.

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      12. Travail 12Conclusion

        Rédigez la conclusion.

        Rédigez une conclusion qui cite les faits et le traitement retenu.

        Cette réponse n'est pas notée automatiquement : après la remise, vous la comparerez au corrigé.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 16).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IAS 28 §5
      • IAS 28 §32