Cas pratiques
Cas pratique
Brevane Industries SA (entité fictive), cotée, clôt ses comptes au 31 décembre 20X6. En 20X6, elle a procédé à une émission gratuite, conclu un contrat d'instrument obligatoirement convertible, vu se réaliser les conditions d'un complément d'actions et émis des actions contre trésorerie ; elle a aussi des actions de préférence cumulatives et non cumulatives. Après la clôture, elle a décidé un regroupement d'actions. La direction prépare le résultat de base par action de 20X6 et le comparatif.
Votre mission
Analysez l'effet de chaque événement ; retraitez les actions d'ouverture de l'émission gratuite, pondérez les autres mouvements et calculez le nombre moyen pondéré ; retraitez-le du regroupement ; calculez le résultat attribuable de 20X6 et de 20X5 et le résultat de base par action de 20X6 et de 20X5 retraité ; comptabilisez l'émission gratuite et le dividende non cumulatif ; appréciez l'inclusion de l'instrument obligatoirement convertible et des actions conditionnelles ; présentez l'effet sur les états financiers ; concluez.
Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.
Niveau intermédiaire : les aides restent disponibles, sur demande.
Méthode
Liste de contrôle du dossier
Pièce 1
Pièce 2
Pièce 2
Pièce 2
Pièce 1
6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Brevane Industries SA (entité fictive) est cotée et clôt ses comptes au 31 décembre 20X6 ; les états financiers seront autorisés pour publication le 10 mars 20X7. Conventions du cas : mouvements datés au premier jour du mois, pondération en mois entiers sur 12 mois, résultat par action arrondi à deux décimales (demi vers le haut).
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Début de l'exercice | 1 janvier 20X6 | |
| Fin de l'exercice | 31 décembre 20X6 | |
| Base de calcul par action (une action) | 1 unité | |
| Actions ordinaires au 1er janvier 20X6 | 800 000 unités | |
| Émission gratuite : actions nouvelles | 1 unité | |
| Émission gratuite : actions anciennes détenues | 2 unités | |
| Réserves incorporées au capital lors de l'émission gratuite | 400 000,00 € | |
| Actions de conversion de l'instrument obligatoirement convertible | 60 000 unités | |
| Date du contrat de l'instrument obligatoirement convertible | 1 mai 20X6 | |
| Actions à émettre sous conditions | 30 000 unités | |
| Date à laquelle toutes les conditions sont remplies | 1 septembre 20X6 | |
| Actions émises contre trésorerie le 1er octobre 20X6 | 120 000 unités | |
| Date de l'émission contre trésorerie | 1 octobre 20X6 | |
| Regroupement : actions nouvelles | 1 unité | |
| Regroupement : actions anciennes échangées | 5 unités | |
| Dividende cumulatif dû au titre de 20X6 (non déclaré) | 150 000,00 € | |
| Dividende cumulatif de 20X5 déclaré et payé en 20X6 | 150 000,00 € | |
| Dividende non cumulatif déclaré au titre de 20X6 | 30 000,00 € | |
| Résultat de 20X6 attribuable à la mère | 1 604 000,00 € | |
| Résultat de 20X5 attribuable à la mère | 1 290 000,00 € | |
| Dividende cumulatif dû au titre de 20X5 | 150 000,00 € | |
| Nombre moyen pondéré publié pour 20X5 | 800 000 unités | |
| Résultat prévu pour 20X7 | 1 900 000,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Profil de l'entité et conventions du cas
Capital ordinaire et événements de 20X6
Regroupement d'actions après la clôture
Actions de préférence et dividendes
Résultats attribuables à la mère
Prévision de résultat 20X7
13 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.
Travail 1Analyse
Comment chaque événement du cas (émission gratuite, instrument obligatoirement convertible, actions conditionnelles, émission contre trésorerie, regroupement, dividendes de préférence) agit-il sur le résultat de base par action ?
Travail 2Calcul
Retraitez les actions d'ouverture de l'émission gratuite.
Partie 1 · Calcul
Retraitez les actions d'ouverture de l'émission gratuite.
Travail 3Calcul
Pondérez les actions d'ouverture retraitées, l'instrument obligatoirement convertible, les actions conditionnelles et l'émission du 1er octobre.
Partie 1 · Calcul
Pondérez les actions d'ouverture retraitées, l'instrument obligatoirement convertible, les actions conditionnelles et l'émission du 1er octobre.
Résultat : Actions émises le 1er octobre pondérées
Travail 4Calcul
Calculez le nombre moyen pondéré avant le regroupement.
Partie 1 · Calcul
Calculez le nombre moyen pondéré avant le regroupement.
Travail 5Calcul
Retraitez le nombre moyen pondéré de 20X6 du regroupement d'actions.
Partie 1 · Calcul
Retraitez le nombre moyen pondéré de 20X6 du regroupement d'actions.
Travail 6Calcul
Retraitez le nombre d'actions publié pour 20X5 de l'émission gratuite puis du regroupement.
Partie 1 · Calcul
Retraitez le nombre d'actions publié pour 20X5 de l'émission gratuite puis du regroupement.
Résultat : Nombre de 20X5 retraité de l'émission gratuite et du regroupement
Travail 7Calcul
Calculez le résultat attribuable aux actions ordinaires de 20X6 et de 20X5.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat attribuable aux actions ordinaires de 20X6 et de 20X5.
Résultat : Résultat de 20X5 attribuable aux actions ordinaires
Travail 8Calcul
Calculez le résultat de base par action de 20X6 et le résultat de 20X5 retraité.
Partie 1 · Calcul
Calculez le résultat de base par action de 20X6 et le résultat de 20X5 retraité.
Résultat : Résultat de base par action de 20X5 retraité
Travail 9Écritures
Comptabilisez l'émission gratuite par incorporation de réserves.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 10Écritures
Comptabilisez le dividende de préférence non cumulatif déclaré en décembre 20X6.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Travail 11Jugement professionnel
L'instrument obligatoirement convertible et les actions conditionnelles entrent-ils dans le dénominateur de base, et à quelle date ?
Travail 12Effets sur les états financiers
Quel est l'effet cumulé des deux écritures sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Travail 13Conclusion
Rédigez la conclusion.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 15).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives